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Discours de M. Louis Le Pensec, ministre de la mer, sur la sécurité en mer et l'action des CROSS, Etel le 19 juin 1982.

Déclaration

19 juin 1982

Discours de M. Louis Le Pensec, ministre de la mer, sur l'effort de prévention des sinistres pétroliers en Manche, Paris le 19 octobre 1982.

Déclaration

19 octobre 1982

Article de M. Charles Josselin, secrétaire d'Etat chargé de la mer, dans "Label France" d'octobre 1992, sur la prévention contre les marées noires, intitulé "La mer vaut bien la terre".

Article

1er octobre 1992

Déclaration de Mme Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, sur la lutte contre la pollution de l'eau et sur les mesures prises pour surveiller les pollutions maritimes, Paris le 5 avril 2000.

Déclaration

5 avril 2000

Déclaration de M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement des transports et du logement, sur la sécurité maritime, Paris le 8 mars 1999.

Déclaration

8 mars 1999

Conseil des ministres du 12 novembre 2003. La sécurité maritime.

Communiqué

12 novembre 2003

Propositions de réorganisation du ministère dans le champ maritime

Rapport d'inspection

Auteur(s) : René Genevois ; Jean-Yves Hamon ; Jean-Marc Hamon ; Conseil général des Ponts et Chaussées ; Inspection générale des Services des Affaires maritimes

Remis le 1er février 2006

Rapport d'investigation sur les conséquences de l'interruption des enregistrements des communications vocales au CROSS Gris Nez le 15 janvier 2004 sur la recherche d'un navire suspecté d'avoir abordé le chalutier Bugaled Breizh

Rapport officiel

Auteur(s) : Roger Bosc ; Ministère de l'Equipement, des Transports, du Logement, du Tourisme et de la Mer

Remis le 1er mars 2004

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur la sécurité du transport maritime des produits dangereux ou polluants. Tome I : rapport. Tome II, volumes 1 à 3 : auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Daniel Paul ; Jean-Yves Le Drian ; Assemblée nationale

Remis le 1er janvier 2000