Cryptomonnaie

Cryptomonnaie : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Autorité des marchés financiers : rapport du médiateur 2024

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Marielle Cohen-Branche  ;  Autorité des Marchés financiers

Remis le 

Déclaration de M. François-Noël Buffet, ministre auprès du ministre d'État, ministre de l'intérieur, sur les réponses à la dissémination et à la violence exacerbée du crime organisé en France, à l'Assemblée nationale le 12 juin 2025.

Déclaration

Conférence de presse de Mme Sophie Primas, ministre déléguée, porte-parole du Gouvernement, et M. Manuel Valls, ministre d'État, ministre des outre-mer, sur le projet de loi d'urgence pour Mayotte, un meilleur équilibre entre les femmes et les hommes parmi les administrateurs des sociétés cotées, le renforcement des obligations de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme en matière de transfert de crypto-actifs et l'élargissement limité et progressif du champ d'action géographique de la Banque européenne de reconstruction et de développement à l'Afrique subsaharienne et à l'Irak, Paris le 8 janvier 2025.

Conférence de presse

Conseil des ministres du 8 janvier 2025. Renforcement des obligations de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme en matière de transfert de crypto-actifs.

Communiqué

Conseil des ministres du 15 octobre 2024. Marché de crypto-actifs et renforcement des obligations de lutte contre le blanchiment de capitaux et financement du terrorisme en matière de transferts de crypto-actifs.

Communiqué

La Banque de France - Exercices 2011-2017 : Accentuer la transformation engagée

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Comprendre les blockchains (chaînes de bloc)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Valéria Faure-Muntian  ;  Claude de Ganay  ;  Ronan Le Gleut  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Les enjeux technologiques des blockchains (chaînes de blocs)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Valéria Faure  ;  Claude de Ganay  ;  Ronan Le Gleut  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat

Remis le 

Les enjeux des blockchains

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Joëlle Toledano  ;  France Stratégie

Remis le 

Nouvelles monnaies : les enjeux macro-économiques, financiers et sociétaux

Avis

Auteur(s) :  Pierre-Antoine Gailly  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

D'autres monnaies pour une nouvelle prospérité : mission d'étude sur les monnaies locales complémentaires et les systèmes d'échanges locaux

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Philippe Magnen  ;  Christophe Fourel  ;  Nicolas Meunier  ;  Ministère du Logement, de l'Egalité des territoires et de la Ruralité  ;  Secrétariat d'Etat au Commerce, à l'Artisanat, à la Consommation et à l'Economie sociale et solidaire

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur les enjeux liés au développement du Bitcoin et des autres monnaies virtuelles

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Marini  ;  François Marc  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

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