Décentralisation

Auteur(s) : Georges Bornand ; Jean-Pierre Lalande ; Conseil général des Ponts et Chaussées ; Inspection générale de l'Aviation civile et de la Météorologie

Remis le 1er décembre 2004

Evaluation de la politique d'exploitation des itinéraires autoroutiers interurbains non concédés

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Christian Bernhard ; Jean-Michel Lannuzel ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er juillet 2004

Evaluation de la connaissance des territoires par les services du ministère de l'Equipement

Rapport d'étude

Auteur(s) : Marie-Christine Jaillet ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er septembre 2004

Etude historique sur les valeurs propres au ministère de l'équipement

Rapport d'étude

Auteur(s) : Alain Billon ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er janvier 2004

Rapport d'évaluation sur le positionnement de l'Agence Française de l'Ingénierie Touristique

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Jean-Noël Chapulut ; René Zakine ; Jean-René Cascarano ; Gérard Ruiz ; Bernard Rousseau ; Inspection générale du Tourisme ; Inspection générale de l'Agriculture ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er novembre 2003

Rapport d'information fait au nom des affaires économiques et du plan et de la Commission des lois constitutionnelles (...) par le groupe de travail chargé de dresser le bilan de l'application de la loi n° 86-2 du 3 janvier 1986 relative à l'aménagement, la protection et la mise en valeur du littoral

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Sénat. Commission des affaires économiques et du plan ; Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 1er juillet 2004

Haut de page