Décentralisation

Régionalisation de la formation professionnelle : rapport d'étape

Rapport d'étude

Auteur(s) : Pierre-André Périssol ; Ministère des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité

Remis le 1er février 2003

Rapport sur la participation des habitants dans les opérations de renouvellement urbain

Rapport officiel

Auteur(s) : Zaïr Kedadouche ; Ministère de la Ville et de la Rénovation urbaine

Remis le 1er avril 2003

Nouvelles recommandations pour la négociation des contrats de ville de la nouvelle génération (2000 - 2006) (complétant les propositions formulées dans le rapport d'étape du 28 octobre 1998) : remis au Ministre de la ville

Rapport officiel

Auteur(s) : Georges Cavallier ; Ministère de la Ville

Remis le 1er mai 1999

Rapport général 2002 de l'Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le 1er mars 2003

Une nouvelle politique de développement des territoires pour la France : contributions au débat sur la décentralisation, l'Europe et l'aménagement du territoire

Rapport officiel

Auteur(s) : Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action régionale. Comité stratégique

Remis le 1er janvier 2003

Rapport relatif aux instances de régulation en matière de transports

Rapport d'étude

Auteur(s) : Daniel Chabanol ; Conseil national des Transports

Remis le 1er février 2000

Réflexions et propositions pour une politique nationale du patrimoine (Etat, collectivités territoriales et secteur privé)

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-Pierre Bady ; Marc Sanson ; Ministère de la Culture et de la Communication. Commission "Patrimoine et Décentralisation"

Remis le 1er novembre 2002

Les Départements d'outre-mer aujourd'hui : la voie de la responsabilité : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Claude Lise ; Michel Tamaya ; Premier ministre

Remis le 1er janvier 1999

Politiques sociales de l'Etat et territoires : rapport annuel 2002 de l'IGAS

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Inspection générale des affaires sociales

Remis le 1er novembre 2002

La question de l'urbanisme ou la ville de droit : rapport sur l'état de l'urbanisme en France en 2001

Rapport officiel

Auteur(s) : Michel Cantal-Dupart ; Secrétariat d'Etat au Logement

Remis le 1er janvier 2002

Mission d'étude et de réflexion sur l'organisation des pouvoirs publics dans le domaine de la protection de l'environnement

Rapport officiel

Auteur(s) : Dominique Dubois ; Premier ministre

Remis le 1er octobre 2001

L'Avenir de l'autonomie financière des collectivités locales

Avis

Auteur(s) : Jean-Pierre Brunel ; Conseil économique et social

Remis le 1er juin 2001

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