Décès

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite d'une mission effectuée du 12 au 17 septembre 2000 en Syrie

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Serge Vincon ; André Dulait ; André Rouvière ; Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 1er janvier 2000

Etude des facteurs de risque de décès des personnes âgées résidant à domicile durant la vague de chaleur d'août 2003

Rapport d'étude

Auteur(s) : Institut de Veille sanitaire

Remis le 1er juillet 2004

Accidents du travail maritime : rapport et statistiques 2003

Rapport d'étude

Auteur(s) : Direction des Affaires maritimes et des Gens de Mer

Remis le 1er janvier 2005

Les accidents de la vie courante en France selon l'Enquête santé et protection sociale 2002

Rapport d'étude

Auteur(s) : Bertrand Thelot ; Institut de Veille sanitaire

Remis le 1er août 2005

La surveillance épidémiologique des accidents de la circulation - Propositions et détermination des priorités

Rapport d'étude

Auteur(s) : Institut de Veille sanitaire

Remis le 1er juillet 2005

Surveiller les intoxications dues au monoxyde de carbone

Rapport d'étude

Auteur(s) : Georges Salines ; Institut de Veille sanitaire

Remis le 1er janvier 2005

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur les conséquences sanitaires et sociales de la canicule : Tome 1 - Rapport - Tome 2 - Auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) : François d'Aubert ; Claude Evin ; Assemblée nationale

Remis le 1er février 2004

La prise en charge sociale et médico-sociale des personnes âgées face à la canicule de l'été 2003

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Anne-Marie Léger ; Didier Lacaze ; Michel Laroque ; Didier Noury ; Inspection générale des affaires sociales

Remis le 1er janvier 2004

Fresnes, mortalité des sortants : étude rétrospective de la mortalité des sortants de la maison d'arrêt de Fresnes - second volet de l'évaluation des unités pour sortants (UPS)

Rapport d'étude

Auteur(s) : Johanne Prudhomme ; Pierre Verger ; Michel Rotily ; Observatoire français des drogues et des tendances addictives

Remis le 1er janvier 2003

Rapport fait au nom de la mission d'information sur l'accompagnement de la fin de vie : Tome I - Rapport - Tome II - Auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean Léonetti ; Assemblée nationale

Remis le 1er juin 2004

Surmortalité liée à la canicule d'août 2003 : suivi de la mortalité (21 août - 31 décembre 2003), causes médicales des décès (1 - 20 août 2003)

Rapport officiel

Auteur(s) : Denis Hémon ; Eric Jougla ; Ministère de la Santé et de la Protection sociale ; Institut national de la Santé et de la Recherche médicale

Remis le 1er octobre 2004

Continuité et permanence des soins libéraux pendant l'été 2003

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Jean-Claude Cuenat ; Christine Daniel ; Roland Ollivier ; Thérèse Roquel ; Inspection générale des affaires sociales

Remis le 1er décembre 2003

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