Décès

Décès : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Naufrage du chalutier Bugaled Breizh survenu le 15 janvier 2004 au sud du cap Lizard (5 victimes)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère des Transports, de l'Equipement, du Tourisme et de la Mer

Remis le  1er décembre 2006

Stratégies nouvelles de prévention de la Commission d'orientation prévention : rapport d'étape

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-François Toussaint  ;  Ministère de la Santé et des Solidarités

Remis le 

Evaluation de l'impact sanitaire de la pollution atmosphérique urbaine - Unité urbaine de Nîmes - Impact à court et long terme

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Franck Golliot  ;  Institut de Veille sanitaire

Remis le 

Pratiques hospitalières concernant les foetus mort-nés et nouveau-nés décédés : CHU de Paris, Lyon et Marseille - Rapport de synthèse -

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Claude Lavigne  ;  Michel Vernerey  ;  Patricia Vienne  ;  Jean Geoffroy  ;  Marc Ollivier  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le 

Rapport sur la politique de lutte contre les infections nosocomiales

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Vasselle  ;  Office parlementaire d'évaluation des politiques de santé

Remis le 

Évaluation de l'impact sanitaire de la pollution atmosphérique urbaine : Agglomération d'Agen - Impact à court et long terme

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Institut de Veille sanitaire

Remis le 

Impact sanitaire de la vague de chaleur en France survenue en août 2003 - Rapport d'étape

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Institut de Veille sanitaire

Remis le 

Rapport d'information (…) sur le bilan et les perspectives de la législation funéraire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Sueur  ;  Jean-René Lecerf  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 

Les chutes accidentelles de grande hauteur d'enfants en Ile-de-France entre mai et septembre 2005

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Institut de Veille sanitaire

Remis le 

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur les changements démographiques et la nouvelle solidarité entre générations

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Arlette Franco  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

L'Etranger en France, face et au regard du droit : rapport

Rapport interne

Auteur(s) :  Hugues Fulchiron  ;  Christine Bidaud-Garon  ;  Etienne Cornut  ;  Alain Devers  ;  Centre de Droit de la Famille  ;  Groupement d'Intérêt public Mission Droit et Justice

Remis le  1er avril 1999

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur la crise sanitaire et sociale déclenchée par la canicule

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Denis Jacquat  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le  1er septembre 2003

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