Décès

Décès : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Lionel Jospin, Premier ministre, à l'annonce du décès du Roi Hussein de Jordanie, Paris le 7 février 1999.

Déclaration

Conférence de presse conjointe de M. Jacques Chirac, Président de la République et de M. Antonio Guterres, Premier ministre portugais, sur les relations franco-portugaises, leurs positions respectives sur le financement de l'Union européenne et la négociation de l'Agenda 2000, le développement et la paix en Afrique, la communauté portugaise en France, et l'annonce du décès du roi de Jordanie, Lisbonne le 5 février 1999.

Conférence de presse

Conseil des ministres du 21 juillet 2004. La mobilisation pour la sécurité routière.

Communiqué

Conseil des ministres du 15 janvier 2003. L'accueil d'urgence des sans-abri.

Communiqué

Conseil des ministres du 03 Octobre 1990 Bilan de la sécurité routière et de la sécurité maritime.

Communiqué

Conseil des ministres du 25 Septembre 1985 La lutte contre la toxicomanie.

Communiqué

Conseil des ministres du 16 Août 1989 Garanties offertes aux personnes assurées à titre complémentaire aux régimes de sécurité sociale, contre les conséquences de la maladie, de l'incapacité de travail, de l'invalidité et du décès.

Communiqué

Conseil des ministres du 09 Septembre 1992 Mort de deux soldats français de la FORPRONU à Sarajevo.

Communiqué

Conseil des ministres du 27 Février 1985 La catastrophe de la mine de Forbach.

Communiqué

Conseil des ministres du 14 Mars 1985 Les actes et jugements déclaratifs de décès des personnes mortes en déportation.

Communiqué

Surveillance des bactériémies nosocomiales en France - Réseau BN-Raisin - Résultats 2004

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Véronique Bussy-Malgrange  ;  Institut de Veille sanitaire

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les lieux de mémoire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Charles Guené  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

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