Décès

Décès : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 14 Mars 1985 Les actes et jugements déclaratifs de décès des personnes mortes en déportation.

Communiqué

Surveillance des bactériémies nosocomiales en France - Réseau BN-Raisin - Résultats 2004

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Véronique Bussy-Malgrange  ;  Institut de Veille sanitaire

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les lieux de mémoire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Charles Guené  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Les chutes accidentelles de grande hauteur d'enfants en Ile-de-France, Nord-Pas-de-Calais et Provence-Alpes-Côte-d'Azur : 15 mars - 15 octobre 2006

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Institut de Veille sanitaire

Remis le 

Enquête de perception du risque monoxyde de carbone en population générale : Lot-et-Garonne

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Sandrine Coquet  ;  Claude Flamand  ;  Institut de Veille sanitaire

Remis le  1er septembre 2007

Estimation de la surmortalité observée et attendue au cours de la vague de chaleur du mois de juillet 2006

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Institut national de la Santé et de la Recherche médicale

Remis le 

La tuberculose constitue-t-elle un problème majeur de santé publique ? (compte rendu de l'audition publique du 22 février 2007)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Door  ;  Marie-Christine Blandin  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Hospitalisation pour asthme en France métropolitaine, 1998-2002

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Laurence Pascal  ;  Marie-Christine Delmas  ;  Claire Fuhrman  ;  Institut de Veille sanitaire

Remis le  1er janvier 2007

Naufrage du chalutier Bugaled Breizh survenu le 15 janvier 2004 au sud du cap Lizard (5 victimes)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère des Transports, de l'Equipement, du Tourisme et de la Mer

Remis le  1er décembre 2006

Stratégies nouvelles de prévention de la Commission d'orientation prévention : rapport d'étape

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-François Toussaint  ;  Ministère de la Santé et des Solidarités

Remis le 

Evaluation de l'impact sanitaire de la pollution atmosphérique urbaine - Unité urbaine de Nîmes - Impact à court et long terme

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Franck Golliot  ;  Institut de Veille sanitaire

Remis le 

Pratiques hospitalières concernant les foetus mort-nés et nouveau-nés décédés : CHU de Paris, Lyon et Marseille - Rapport de synthèse -

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Claude Lavigne  ;  Michel Vernerey  ;  Patricia Vienne  ;  Jean Geoffroy  ;  Marc Ollivier  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le 

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