Déchet industriel

Déchet industriel : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Grenelle de l'environnement - Groupe 3 : « Instaurer un environnement respectueux de la santé »

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'Ecologie, du Développement et de l'Aménagement durables  ;  Secrétariat d'Etat à l'Ecologie

Remis le 

Les stockages souterrains de gaz carbonique - cadrage juridique

Rapport officiel

Auteur(s) :  François Bersani  ;  Conseil général des Mines

Remis le  1er avril 2006

Rapport sur la simplification de la réglementation des installations classées

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  François Barthélemy  ;  Marc Grimot  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le 

Rapport fait au nom de la Mission d'information sur les risques et les conséquences de l'exposition à l'amiante - Tome I : Rapport - Tome II : Auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Le Garrec  ;  Jean Lemière  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la taxe générale sur les activités polluantes et la politique de l'eau

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yves Tavernier  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le  1er janvier 1999

Site pollué de la société en liquidation judiciaire SOVADEC INDUSTRIES SA à La-Voulte-sur-Rhône, Ardèche (07)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-François Delamarre  ;  Philippe Hirtzman  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le  1er février 2003

Rapport sur le centre de traitement et de valorisation de déchets industriels de la société ARF à Vendeuil (Aisne)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Loic Nicolazo  ;  Philippe Hirtzman  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le  1er novembre 2003

Expertise sur la localisation, la conception et le fonctionnement des déchèteries

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Nathalie Villermet  ;  Liliane Elsen  ;  Brigitte Arnould  ;  Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement. Direction de la prévention des pollutions et des risques. Sous-direction des produits et déchets  ;  France Nature Environnement (Paris)

Remis le  1er octobre 2001

Mission d'inspection sur les installations de réception portuaires pour les déchets d'exploitation des navires et les résidus de cargaison directive 2000

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Michel Burdeau  ;  Jean-Claude Lummaux  ;  Inspection générale de l'Environnement  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er février 2001

Situation réglementaire de l'usine Métal-Blanc à Bourg-Fidèle (Ardennes)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  François Barthélemy  ;  Marc Grimot  ;  Jean-Claude Suzanne  ;  Mission d'inspection spécialisée de l'environnement  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er février 1999

Enquête sur l'usine Métal-Blanc à Bourg-Fidèle (Ardennes)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  François Barthélemy  ;  Jean-Pierre Hugon  ;  Jean-Claude Suzanne  ;  Mission d'inspection spécialisée de l'environnement  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er décembre 1999

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