Déchet industriel

Déchet industriel : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Entretien de Mme Brigitte Girardin, ministre déléguée à la coopération, au développement et à la francophonie, avec RMC le 12 septembre 2006 sur la situation sanitaire à Abidjan en Côte d'Ivoire à la suite du déversement de déchets toxiques.

Interview

Déclaration de M. Yann Wehrling, secrétaire national des Verts, sur la mise en oeuvre de la Charte de l'environnement, Paris le 1er mars 2006.

Déclaration

1er mars 2006

Conseil des ministres du 22 mai 2002. Prévention de la pollution des mers résultant de l'immersion des déchets.

Communiqué

Conseil des ministres du 30 janvier 2002. Contrôle des mouvements transfrontières de déchets dangereux et élimination de ces déchets.

Communiqué

Conseil des ministres du 12 mai 1999. Piles et accumulateurs contenant certaines matières dangereuses.

Communiqué

Conseil des ministres du 6 juin 2001. Sites et sols pollués par une activité industrielle.

Communiqué

Conseil des ministres du 11 avril 2001. Transposition de directives dans le domaine de l'environnement.

Communiqué

Conseil des ministres du 4 Février 1987 Bilan et perspectives de dix ans d'application de la loi relative aux installations classées pour la protection de l'environnement.

Communiqué

Conseil des ministres du 05 Mai 1992 Elimination des déchets.

Communiqué

Conseil des ministres du 19 Février 1986 Le risque technologique.

Communiqué

Conseil des ministres du 03 Février 1993 Le traitement de l'élimination des déchets.

Communiqué

Conseil des ministres du 04 Janvier 1988 La politique de la France en matière de déchets.

Communiqué

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