Déchet

Déchet : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Serge Lepeltier, ministre de l'écologie et du développement durable, sur la possibilité d'une valorisation de l'énergie dans le cadre d'une gestion territoriale des déchets, Paris le 8 novembre 2004.

Déclaration

Déclaration de M. Serge Lepeltier, ministre de l'écologie et du développement durable, sur son programme en faveur l'écologie et du développement durable en 2005, Paris le 11 janvier 2005.

Déclaration

Déclaration de Mme Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, sur le bilan de l'action du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement de juin 1997 à avril 2000, la LOADDT, les contrats de plan Etat-région, la protection de l'environnement, les négociations internationales sur le sujet et la "nouvelle gouvernance", Paris le 15 avril 2000.

Déclaration

Déclaration de M. Serge Lepeltier, ministre de l'écologie et du développement durable, notamment sur la gestion territoriale des déchets, le chauffage urbain et le marché des quotas d'émission de gaz à effet de serre, Bobigny le 26 octobre 2004.

Déclaration

Déclaration de M. Serge Lepeltier, ministre de l'écologie et du développement durable, sur la politique de l'eau et le traitement des déchets, Paris le 17 novembre 2004.

Déclaration

Interview de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de l'écologie et du développement durable, à France 2 le 13 novembre 2003, sur la lutte contre la pollution atmosphérique et la réduction des déchets ménagers notamment les sacs plastiques dans les grandes surfaces, et le bilan de la production suite au naufrage du Prestige.

Interview

Communiqué du ministère de l'écologie et du développement durable, en date du 5 août 2003, sur la construction des véhicules et l'élimination des véhicules hors d'usage.

Communiqué

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de l'écologie et du développement durable, sur la politique de l'eau, la transposition de la directive-cadre sur l'eau en droit français, le thème "eau et développement durable" et les responsabilités respectives de l'Etat et des régions en matière de gestion de l'eau, Rennes le 30 janvier 2003.

Déclaration

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de l'écologie et du développement durable, sur la gestion des déchets ménagers, l'observance de la réglementation pour leur traitement et la mise en conformité des usines existantes, Paris le 17 décembre 2002.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Barnier, ministre délégué aux affaires européennes, en réponse à une question sur le projet d'installation d'une décharge d'ordures ménagères en Belgique à proximité de la frontière française, à l'Assemblée nationale le 26 février 1997.

Déclaration

Lettre de Mme Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, aux maires sur la charte "Objectif : Commune propre", février 1998.

Lettre

1er février 1998

Déclaration de Mme Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, sur l'épandage des boues d'épuration urbaine, Paris le 5 juillet 2000.

Déclaration

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