Délégation interministérielle à l'aménagement et à la compétitivité des territoires

Délégation interministérielle à l'aménagement et à la compétitivité des territoires : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Dynamiques et développement durable des territoires - Rapport de l'Observatoire des territoires 2008

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire des territoires

Remis le 

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur les grandes orientations de la politique du développement économique local, à Bourges (Cher) le 17 septembre 2009.

Déclaration

Conseil des ministres du 9 décembre 2009. Délégation interministérielle à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale.

Communiqué

Rapport d'information fait au nom du groupe de travail sur les pôles de compétitivité, constitué par la Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Houel  ;  Marc Daunis  ;  Sénat. Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Rapport d'information (...) en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur les perspectives des pôles de compétitivité

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Claeys  ;  Jean-Pierre Gorges  ;  Pierre Lasbordes  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Remis le 

Extraits de la déclaration de M. Hubert Falco, secrétaire d'Etat à l'aménagement du territoire, sur l'évaluation des pôles de compétitivité, leurs financements et les critères de "performance" et de "dynamique territoriale", Paris le 8 juillet 2008.

Déclaration

Les pôles de compétitivité : faire converger performance et dynamique territoriale

Avis

Auteur(s) :  André Marcon  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Déclaration de M. Hubert Falco, secrétaire d'Etat à l'aménagement du territoire, sur les grandes orientations de la politique de l'aménagement du territoire, à Figeac le 29 mai 2008.

Déclaration

Conseil des ministres du 28 avril 2008. Suppression du comité interministériel pour les restructurations de défense et du délégué interministériel aux restructurations de défense.

Communiqué

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 14 octobre 2005, sur les rôles du nouveau comité interministériel d'aménagement et de compétitivité des territoires (CIACT) et de la délégation interministérielle à l'aménagement et à la compétitivité des territoires (DIACT) en matière d'investissement dans les infrastructures et dans la mise en oeuvre des pôles de compétitivité.

Communiqué

Déclaration de M. Laurent Wauquiez, secrétaire d'Etat, porte-parole du Gouvernement, sur les nouveaux défis pour les villes moyennes dans le cadre de la maîtrise des dépenses publiques, Chambéry le 26 septembre 2007.

Déclaration

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire et président de l'UMP, sur les fermetures d'industries dans les Ardennes et les aides à la reconversion de la région, Charleville-Mézières le 18 décembre 2006.

Déclaration

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