Député

Député : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de M. François Bayrou, président de l'UDF, à France Info le 6 avril 2006, sur les négociations entre l'UMP et les syndicats pour sortir de la crise du contrat première embauche.

Interview

Déclaration de M. Jacques Chirac, Président de la République, en hommage à Mme Louise Moreau, ancien maire et député des Alpes-Maritimes, à Cannes le 09 mars 2006.

Déclaration

Déclaration de M. Raymond Forni, président de l'Assemblée nationale, en hommage à André Capet, député du Pas-de-Calais, à l'Assemblée nationale le 23 janvier 2001.

Déclaration

Conférence de presse commune de M. Hubert Védrine, ministre des affaires étrangères, et de M. Pierre Moscovici, ministre délégué chargé des affaires européennes, notamment sur les Balkans occidentaux, les négociations avec les pays candidats à l'adhésion à l'Union européenne, la question du statut des députés européens.

Conférence de presse Déclaration

Conseil des ministres du 09 Avril 1986 Projet de loi relatif à l'élection des députés et autorisant le gouvernement à délimiter par ordonnance les circonscriptions électorales.

Communiqué

Conseil des ministres du 24 Novembre 1993 Parlement européen.

Communiqué

Interview de M. François Bayrou, président de l'UDF, dans "La Vie" du 26 octobre 2000, sur la présidence française de l'Union européenne, son choix de siéger comme député européen, la décentralisation et l'allongement de la durée de l'accès à l'IVG.

Article Interview Périodique

Rapport d'information (...) sur le lobbying

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Paul Charie  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire

Remis le 

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la présence et l'influence de la France dans les institutions européennes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacques Floch  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er mai 2004

Une année à l'Assemblée nationale : rapport d'activité 2001

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Assemblée nationale

Remis le  1er avril 2002

Une année à l'Assemblée nationale : rapport d'activité 2000

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Assemblée nationale. Service de la communication et de l'information multimédia

Remis le  1er janvier 2001

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