Développement durable

Développement durable : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur les programmes d'investissement d'avenir (PIA) finançant la transition écologique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Eva Sas  ;  Sophie Rohfritsch  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Remis le 

Rapport d'information (…) sur le plan d'action pour l'économie circulaire et les quatre propositions révisant le cadre législatif relatif aux déchets (COM(2015) 593 à 596 final) présentées par la Commission européenne le 2 décembre 2015

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Arnaud Leroy  ;  Sophie Rohfritsch  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Lettre de Mme Ségolène Royal, ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, et de Mme Barbara Pompili, secrétaire d'Etat aux relations internationales chargée de la biodiversité, adressée à M. Braulio Ferreira de Souza Dias, secrétaire exécutif de la Convention sur la diversité biologique, le 28 novembre 2016, sur les positions de la France en matière de biodiversité.

Déclaration Lettre

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, en réponse à une question sur les engagements pris à l'issue de la conférence sur le climat COP22 de Marrakech, à l'Assemblée nationale le 22 novembre 2016.

Déclaration

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur la fonction publique, à Lyon le 17 novembre 2016.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'efficience des dépenses fiscales relatives au développement durable

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Albéric de Montgolfier  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Déclaration de Mme Erika Bareigts, ministre des outre-mer, sur la première édition de la Fête de la Lumière (autrement appelée Dipawali ou Divali) célébrée au sein de la mairie de Paris et le renforcement des liens entre la France et l'Inde notamment par ses outre-mer, à Paris le 9 novembre 2016.

Déclaration

Déclaration de Mme Barbara Pompili, secrétaire d'Etat aux relations internationales chargée de la biodiversité, sur les enjeux liés à la préservation de la biodiversité, à Vaulx-en-Velin le 8 novembre 2016.

Déclaration

La politique française de coopération internationale dans le cadre de l'agenda 2030 du développement durable

Avis

Auteur(s) :  Philippe Jahshan  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Déclaration de M. André Vallini, secrétaire d'Etat au développement et à la francophonie, sur la politique française de coopération internationale dans le cadre de l’agenda 2030 du développement durable, à Paris le 12 octobre 2016.

Déclaration

Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information commune sur l'application de la loi n° 2015-992 du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Paul Chanteguet  ;  Marie-Noëlle Battistel  ;  Sabine Buis  ;  Julien Aubert  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, sur l'implication des fonds d'investissement dans la réalisation des objectifs climatiques, à Paris le 25 octobre 2016.

Déclaration

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