Développement durable

Développement durable : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Michel Sapin, ministre de l'économie et des finances, sur le rôle du secteur financier dans la lutte contre le changement climatique, Paris le 30 janvier 2017.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État au développement et à la francophonie, sur les actions de la communauté internationale en faveur du développement durable et du maintien de la paix, à New York le 24 janvier 2017.

Déclaration

Déclaration de M. Matthias Fekl, secrétaire d'Etat au commerce extérieur, à la promotion du tourisme et aux Français de l'étranger, sur la lutte contre le changement climatique, à l'Assemblée nationale le 11 janvier 2017.

Déclaration

Conseil des ministres du 4 janvier 2017. La mise en place de l'agence de la biodiversité.

Communiqué

Déclaration de M. Michel Sapin, ministre de l'économie et des finances, sur le financement de la politique de l'environnement notamment à travers l'émission par l'Etat de sa première obligation verte, Paris le 3 janvier 2017.

Déclaration

Avis de la Plateforme RSE sur le Plan d'action d'application des Principes directeurs des Nations unies pour les droits de l'homme et les entreprises

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Camille Phé  ;  Sandra Cossart  ;  Brigitte Dumont  ;  Marine de Carne  ;  France Stratégie

Remis le 

Contribution pour le Plan national d'actions prioritaires pour le développement de la RSE

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Claire Videau  ;  Pierre-Yves Chanu  ;  Hélène Valade  ;  Michel Capron  ;  François Fatoux  ;  Eric Loiselet  ;  Anne Guillou  ;  France Stratégie

Remis le 

Conseil des ministres du 14 décembre 2016. La COP 21, un an après.

Communiqué

Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, ministère des affaires étrangères et du développement international, sur le rôle de l'Agence française de développement, à Paris le 6 décembre 2016.

Déclaration

Rapport d'information (…) sur le plan d'action pour l'économie circulaire et les quatre propositions révisant le cadre législatif relatif aux déchets (COM(2015) 593 à 596 final) présentées par la Commission européenne le 2 décembre 2015

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Arnaud Leroy  ;  Sophie Rohfritsch  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur les programmes d'investissement d'avenir (PIA) finançant la transition écologique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Eva Sas  ;  Sophie Rohfritsch  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Remis le 

Lettre de Mme Ségolène Royal, ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, et de Mme Barbara Pompili, secrétaire d'Etat aux relations internationales chargée de la biodiversité, adressée à M. Braulio Ferreira de Souza Dias, secrétaire exécutif de la Convention sur la diversité biologique, le 28 novembre 2016, sur les positions de la France en matière de biodiversité.

Déclaration Lettre

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