Développement durable

Développement durable : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du gouvernement, au "site internet du ministère de l'agriculture" le 20 février 2015, sur les grands chantiers de l'année 2015 en matière de politique agricole.

Interview

Déclaration de Mme Sylvia Pinel, ministre du logement et de l'égalité des territoires, sur le rôle du CEREMA dans l'élaboration des politiques de développement territorial et les priorités de la politique de l'aménagement du territoire en 2015, à Lyon le 4 février 2015.

Déclaration

Conseil des ministres du 18 février 2015. Le bilan des groupes de travail sur l'agriculture.

Communiqué

Déclaration de Mme Annick Girardin, secrétaire d'Etat au développement et à la francophonie, sur les efforts en faveur de l'agriculture familiale dans les pays en développement, à Paris le 4 février 2015.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics, sur les outils financiers au service de la croissance économique, Paris le 6 février 2015.

Déclaration

Conseil des ministres du 4 février 2015. Les conclusions de la conférence environnementale.

Communiqué

Déclaration de M. Alain Vidalies, secrétaire d'Etat aux transports, à la mer et à la pêche, sur le soutien au déploiement de systèmes de transport intelligents dans le cadre de la lutte contre le changement climatique, à Montrouge le 27 janvier 2015.

Déclaration

Rapport annuel 2014 sur l'agro-écologie

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt

Remis le 

Rapport d'information (…) sur les dispositions applicables aux collectivités territoriales du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (n° 16, 2014-2015)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Rémy Pointereau  ;  Philippe Mouiller  ;  Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Remis le 

Déclaration de M. Alain Vidalies, secrétaire d'Etat aux transports, à la mer et à la pêche, sur les priorités de la stratégie nationale de la mer et du littoral, la défense des zones économiques exclusives, notamment autour des "îles Eparses", et la sanctuarisation des crédits de la SNSM, à l'Assemblée nationale le 14 janvier 2015.

Déclaration

Le futur schéma régional d'aménagement et de développement durable du territoire : un schéma régional intégrateur ?

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Sylvie Alexandre  ;  Philippe Schmit  ;  Jean-Pierre Thibault  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Les prestations de services intellectuels par les sociétés françaises pour le compte d'organisations internationales dans le champ du MEDTL et du MEDDE

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Michel Bellier  ;  Marie-Christine Soulié  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

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