Développement durable

Développement durable : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport annuel 2014 sur l'agro-écologie

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt

Remis le 

Rapport d'information (…) sur les dispositions applicables aux collectivités territoriales du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (n° 16, 2014-2015)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Rémy Pointereau  ;  Philippe Mouiller  ;  Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Remis le 

Déclaration de M. Alain Vidalies, secrétaire d'Etat aux transports, à la mer et à la pêche, sur les priorités de la stratégie nationale de la mer et du littoral, la défense des zones économiques exclusives, notamment autour des "îles Eparses", et la sanctuarisation des crédits de la SNSM, à l'Assemblée nationale le 14 janvier 2015.

Déclaration

Les prestations de services intellectuels par les sociétés françaises pour le compte d'organisations internationales dans le champ du MEDTL et du MEDDE

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Michel Bellier  ;  Marie-Christine Soulié  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Le futur schéma régional d'aménagement et de développement durable du territoire : un schéma régional intégrateur ?

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Sylvie Alexandre  ;  Philippe Schmit  ;  Jean-Pierre Thibault  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Evaluation de la mise en oeuvre expérimentale du référentiel des clauses sociales

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Paul Le Divenah  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Déclaration de Mme Annick Girardin, secrétaire d'Etat au développement et à la francophonie, sur l'action extérieure de la France en faveur de la recherche pour le développement, à Paris le 13 janvier 2015.

Déclaration

Déclaration de Mme Annick Girardin, secrétaire d'Etat au développement et à la francophonie, sur l'aide européenne apportée au pays en développement, à Riga le 9 janvier 2015.

Déclaration

Déclaration de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international, sur la signature d'un accord de partenariat entre l'Agence française de développement et la Banque publique d'investissement, à Paris le 19 décembre 2014.

Déclaration

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur le développement des transports collectifs dans le cadre de la loi de transition énergétique pour la croissance verte, à Paris le 18 décembre 2014.

Déclaration

Déclaration de Mme Annick Girardin, secrétaire d'État au développement et à la francophonie, sur l'aide au développement, à Paris le 16 décembre 2014.

Déclaration

Déclaration de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international, sur l'accord conclu lors de la conférence de Lima sur le climat, à Lima le 14 décembre 2014.

Déclaration

Haut de page