Développement durable

Développement durable : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Les comptes de transports en 2006 - 44ème rapport de la Commission des comptes de la Nation

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission des Comptes des Transports de la Nation

Remis le  1er juin 2007

Les comptes de transports en 2007 : 45e rapport de la Commission des comptes des transports de la Nation

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission des Comptes des Transports de la Nation

Remis le  1er juin 2008

« France, terre d'avenir de l'industrie papetière » - La fibre de cellulose, issue du bois et du papier recyclé, une illustration positive du développement durable

Rapport officiel

Auteur(s) :  Serge Bardy  ;  Premier ministre

Remis le 

Déclaration de Mme George Pau-Langevin, ministre des outre-mer, sur les réalisations et enjeux de la "diplomatie territoriale" des Outre-mer et le bilan de l'action du gouvernement en faveur du renforcement de l'attractivité des Outre-mer, à Paris le 27 août 2014.

Déclaration

Déclaration de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du gouvernement, sur la conclusion des débats parlementaires sur le projet de loi sur l'agriculture, au Sénat le 24 juillet 2014.

Déclaration

Les comptes des transports en 2011. Tome 1 : 49ème rapport à la Commission des comptes des transports de la Nation. Tome 2 : Les dossiers d'analyse économique des politiques publiques des transports

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission des Comptes des Transports de la Nation

Remis le  1er juin 2012

Déclaration de Mme Annick Girardin, secrétaire d'Etat au développement et à la francophonie, sur le développement durable, à New York le 7 juillet 2014.

Déclaration

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes portant observations sur le projet de loi n° 1847 relatif à la biodiversité

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Danielle Auroi  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur les innovations contenues dans le projet de loi sur la biodiversité, notamment l'interdiction de l'épandage aérien de pesticides et des sacs plastic non réutilisables, à Paris le 3 juillet 2014.

Déclaration Conférence de presse

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur les enjeux et les grandes orientations du projet de loi sur la biodiversité, à l'Assemblée nationale le 10 juin 2014.

Déclaration

Déclaration de M. Harlem Désir, secrétaire d'État aux affaires européennes, sur les politiques européennes en matière de lutte contre le réchauffement climatique, à l'Assemblée nationale le 28 mai 2014.

Déclaration

Déclaration de Mme Geneviève Fioraso, secrétaire d'Etat à l'enseignement supérieur et à la recherche, sur la portée du principe de précaution dans la Charte de l'environnement et la recherche, Paris le 27 mai 2014.

Déclaration

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