Développement économique

Développement économique : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Les refuges de montagne en France : propositions en vue d'un dispositif réglementaire et contractuel adapté

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Bernard Serres  ;  Dominique Giard  ;  Michel Rouffet  ;  Inspection générale du Tourisme

Remis le  1er novembre 2000

Evaluation économique et environnement dans les décisions publiques : rapport au ministre de l'environnement

Rapport officiel

Auteur(s) :  Michel Cohen de Lara  ;  Dominique Dron  ;  Ministère de l'Environnement

Remis le  1er janvier 1997

Rapport d'information fait au nom de la Délégation du Sénat pour l'Union européenne sur l'état d'avancement du partenariat euro-méditerranéen

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Louis Le Pensec  ;  Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er décembre 2001

Territoires, emplois et développement durable (programme nouveaux services, nouveaux emplois) : rapport

Rapport officiel

Auteur(s) :  Guy Hascoët  ;  Ministère de l'Emploi et de la Solidarité  ;  Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement

Remis le  1er octobre 1997

Les petites entreprises et les entreprises artisanales : L'homme au coeur de l'économie

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Claude Daniel  ;  Didier Chouat  ;  Premier ministre

Remis le  1er septembre 2001

Les chances et les moyens du nouveau développement d'un ancien bassin minier

Rapport officiel

Auteur(s) :  Marcel Cabiddu  ;  Premier ministre

Remis le  1er juillet 2001

Les Nouvelles Economies émergentes d'Asie : un rôle pour la France ?

Avis

Auteur(s) :  Eric Hintermann  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er octobre 1998

Contribution du tourisme au développement durable de la moyenne montagne : rapport à Mme Demessine, secrétaire d'Etat au tourisme

Rapport officiel

Auteur(s) :  Michèle Prats  ;  Jean-Claude Charry  ;  Bernard Glass  ;  Secrétariat d'Etat au Tourisme

Remis le  1er juin 2000

La Contribution de la France au progrès des pays en développement

Avis

Auteur(s) :  François Coursin  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er mars 2001

Les Activités du Fonds monétaire international et de la Banque mondiale : rapport au Parlement en application de l'article 44 de la loi de finances rectificative pour 1998 - août 2000

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le  1er août 2000

L'or en Guyane : éclats et artifices

Rapport officiel

Auteur(s) :  Christiane Taubira Delannon  ;  Premier ministre

Remis le  1er décembre 2000

Les Perspectives de la France

Avis

Auteur(s) :  Gérard Alezard  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er novembre 2000

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