Développement économique

Rapport d'information fait au nom de la Délégation du Sénat pour l'Union européenne sur l'état d'avancement du partenariat euro-méditerranéen

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Louis Le Pensec ; Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er décembre 2001

Territoires, emplois et développement durable (programme nouveaux services, nouveaux emplois) : rapport

Rapport officiel

Auteur(s) : Guy Hascoët ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité ; Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement

Remis le 1er octobre 1997

Les petites entreprises et les entreprises artisanales : L'homme au coeur de l'économie

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-Claude Daniel ; Didier Chouat ; Premier ministre

Remis le 1er septembre 2001

Les chances et les moyens du nouveau développement d'un ancien bassin minier

Rapport officiel

Auteur(s) : Marcel Cabiddu ; Premier ministre

Remis le 1er juillet 2001

Les Nouvelles Economies émergentes d'Asie : un rôle pour la France ?

Avis

Auteur(s) : Eric Hintermann ; Conseil économique et social

Remis le 1er octobre 1998

Contribution du tourisme au développement durable de la moyenne montagne : rapport à Mme Demessine, secrétaire d'Etat au tourisme

Rapport officiel

Auteur(s) : Michèle Prats ; Jean-Claude Charry ; Bernard Glass ; Secrétariat d'Etat au Tourisme

Remis le 1er juin 2000

La Contribution de la France au progrès des pays en développement

Avis

Auteur(s) : François Coursin ; Conseil économique et social

Remis le 1er mars 2001

Les Activités du Fonds monétaire international et de la Banque mondiale : rapport au Parlement en application de l'article 44 de la loi de finances rectificative pour 1998 - août 2000

Bilan d'application des lois

Auteur(s) : Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le 1er août 2000

L'or en Guyane : éclats et artifices

Rapport officiel

Auteur(s) : Christiane Taubira Delannon ; Premier ministre

Remis le 1er décembre 2000

Les Perspectives de la France

Avis

Auteur(s) : Gérard Alezard ; Conseil économique et social

Remis le 1er novembre 2000

Evaluation des chartes d'objectifs : rapport de synthèse

Rapport interne

Auteur(s) : Studio Entreprendre (Paris) ; Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action régionale

Remis le 1er mai 1998

Les Relations entre l'Union européenne et les pays tiers méditerranéens : bilan et perspectives du processus de Barcelone

Avis

Auteur(s) : Jean-Claude Pasty ; Conseil économique et social

Remis le 1er octobre 2000

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