Développement économique

Environnement et développement durable : l'enjeu pour la France : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Laurence Tubiana ; Premier ministre

Remis le 1er janvier 2000

Construire ensemble un développement équilibré du littoral

Rapport d'étude

Auteur(s) : Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action régionale

Remis le 1er septembre 2004

Rapport d'information fait au nom des affaires économiques et du plan et de la Commission des lois constitutionnelles (...) par le groupe de travail chargé de dresser le bilan de l'application de la loi n° 86-2 du 3 janvier 1986 relative à l'aménagement, la protection et la mise en valeur du littoral

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Sénat. Commission des affaires économiques et du plan ; Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 1er juillet 2004

Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la quatrième partie de sa session ordinaire de 2004

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Bernard Schreiner ; Assemblée nationale

Remis le 1er décembre 2004

Rapport d'activité ministériel 2002 du Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine

Rapport d'activité

Auteur(s) : Ministère de la Ville et de la Rénovation urbaine

Remis le 1er janvier 2004

Projet d'assises de la coopération pour le développement régional et local en Méditerranée

Rapport interne

Auteur(s) : Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action régionale ; Institut d'études et de recherche Europe-Méditerranée (Paris)

Remis le 1er janvier 1998

Rapport d'activité ministériel 2003

Rapport d'activité

Auteur(s) : Ministère de la Ville et de la Rénovation urbaine

Remis le 1er janvier 2004

Rapport au ministre des affaires étrangères, M. Dominique de Villepin, du Comité indépendant de réflexion et de propositions sur les relations franco-haïtiennes

Rapport officiel

Auteur(s) : Régis Debray ; Comité indépendant de Réflexion et de Propositions sur les Relations franco-haïtiennes ; Ministère des Affaires étrangères

Remis le 1er janvier 2004

Mutations des tissus économiques - Réorganisation de l'activité économique locale

Rapport d'étude

Auteur(s) : Michel Rousseau ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er mai 2004

Les nouvelles contributions financières internationales

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-Pierre Landau ; Présidence de la République

Remis le 1er septembre 2004

Education et croissance

Rapport d'étude

Auteur(s) : Philippe Aghion ; Elie Cohen ; Conseil d'analyse économique

Remis le 1er janvier 2004

L'Impact économique des grandes opérations d'aménagement : rapport final

Rapport interne

Auteur(s) : Tetra (Paris) ; Ministère de l'Equipement, du Logement, des Transports et du Tourisme. Direction des affaires économiques et internationales

Remis le 1er janvier 1996

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