Développement économique

Mission nationale d'expertise d'un grand projet d'urbanisme et de développement économique à Saint-Etienne

Rapport d'étude

Auteur(s) : André Pollet ; Patrick Terroir ; François Wellhoff ; Conseil général des Ponts et Chaussées ; Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action régionale

Remis le 1er juillet 2004

Vers un nouveau partenariat entre la France et l'Asie centrale (Kazakhstan, Kirghizstan, Ouzbékistan, Tadjikistan, Turkménistan)

Rapport officiel

Auteur(s) : Aymeri de Montesquiou ; Premier ministre ; Ministère des Affaires étrangères ; Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie ; Ministère de la Défense

Remis le 1er janvier 2005

Environnement et développement durable : l'enjeu pour la France : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Laurence Tubiana ; Premier ministre

Remis le 1er janvier 2000

Construire ensemble un développement équilibré du littoral

Rapport d'étude

Auteur(s) : Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action régionale

Remis le 1er septembre 2004

Rapport d'information fait au nom des affaires économiques et du plan et de la Commission des lois constitutionnelles (...) par le groupe de travail chargé de dresser le bilan de l'application de la loi n° 86-2 du 3 janvier 1986 relative à l'aménagement, la protection et la mise en valeur du littoral

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Sénat. Commission des affaires économiques et du plan ; Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 1er juillet 2004