Développement économique

L'Implantation et le développement d'activités économiques dans les quartiers en difficulté : analyse de la position des décideurs économiques et de leurs mécanismes de décision : rapport final

Rapport interne

Auteur(s) : Ministère de l'Equipement, des Transports et du Tourisme. Direction des affaires économiques et internationales

Remis le 1er janvier 1995

Conditions de l'élaboration d'une base de données qualitatives sur les entreprises aux fins d'une intermédiation informationnelle : réponse à la consultation du Secrétariat d'État aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation

Rapport d'étude

Auteur(s) : Nadine Levratto ; Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le 1er novembre 2002

Les Interventions économiques des collectivités locales dans l'Union européenne : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Marc Laffineur ; Premier ministre

Remis le 1er février 1997

Quartiers en difficulté : partir de l'expérience des entreprises concernées dans leurs marchés par l'évolution des territoires urbains dévalorisés...

Rapport interne

Auteur(s) : Josée Landrieu ; Interface (Versailles) ; Ministère de l'Equipement, du Logement et des Transports. Direction des affaires économiques et internationales

Remis le 1er décembre 1996

La Ville éclatée : enjeux, logiques et modalités d'une régulation économique, sociale et territoriale : séminaire de prospective

Rapport interne

Auteur(s) : Olivier Coutard ; Nicole May ; Pierre Veltz ; École nationale des Ponts et Chaussées - Paris Tech

Remis le 1er décembre 1996

L'Avenir du bassin de Pau et de Lacq : rapport remis au secrétaire d'Etat à l'industrie

Rapport officiel

Auteur(s) : Conseil général des Mines

Remis le 1er juillet 1999

Saint-Martin, Saint-Barthélémy : quel avenir pour les îles du nord de la Guadeloupe ? : Rapport à Monsieur le secrétaire d'Etat à l'outre-mer

Rapport officiel

Auteur(s) : François Seners ; Secrétariat d'Etat à l'Outre-mer

Remis le 1er décembre 1999

Rapport sur la Durance - Propositions de simplification et de modernisation du dispositif d'intervention de l'Etat sur la gestion des eaux et du lit de la Durance : contribution à un plan d'urgence

Rapport officiel

Auteur(s) : Pierre Balland ; Philippe Huet ; Eric Lafont ; Jean-Pierre Leteurtrois ; Paul Pierron ; Ministère de l'Ecologie et du Développement durable ; Ministère de l'Agriculture, de l'Alimentation, de la Pêche et des Affaires rurales ; Ministère de l'Equipement, des Transports, du Logement, du Tourisme et de la Mer ; Ministère de l'Industrie