Developpement regional

Developpement regional : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport

Les villes moyennes en Occitanie : Crises et adaptations

Auteur(s) : Cour des Comptes

Date de remise :

Rapport

Mutations économiques et développement des territoires - Penser la transformation économique des territoires au temps de la transition écologique : Annexe 6-4, rapport de parangonnage

Auteur(s) : Direction générale du Trésor - Conseil général de l'Environnement et du Développement durable

Date de remise :

Rapport

Rapport d’information fait au nom de la mission d’information sur les transports aériens et l’aménagement des territoires

Auteur(s) : Vincent Capo-Canellas - Josiane Costes - Sénat

Date de remise :

Discours

Conseil des ministres du 5 février 2020. Régime juridique du schéma d'aménagement régional.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Rapport

L'accès aux services publics dans les Outre-mer

Auteur(s) : Michèle Chay - Sarah Mouhoussoune - Conseil économique, social et environnemental

Date de remise :

Rapport

Impacts des produits d'origine sur les territoires - Mesure de l'impact d'activités agricoles sur le développement des territoires ruraux au travers de produits sous indication géographique

Auteur(s) : Catherine de Menthière - Jean-Louis Barjol - François Champanhet - Conseil général de l'Alimentation, de l'Agriculture et des Espaces ruraux

Date de remise :

Rapport

Audit du programme régional de développement agricole rural des Pays de la Loire - Conformité de l'emploi des fonds CASDAR sur le programme 2017

Auteur(s) : Benoît Bonnefoi - Alain Pierrard - Conseil général de l'Alimentation, de l'Agriculture et des Espaces ruraux

Date de remise :

Rapport

Audit de programme régional de développement agricole et rural de PACA : conformité de l'emploi des fonds CASDAR sur le programme 2016

Auteur(s) : Sylvie Malezieux - Anne-Marie Mitaut - Conseil général de l'Alimentation, de l'Agriculture et des Espaces ruraux

Date de remise :