Distribution

Distribution : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Commission de concertation du commerce - 3C : rapport d'activité 2016

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction générale des entreprises

Remis le 

Etude portant sur les modalités de distribution de l'aide alimentaire et d'accompagnement aux personnes développées dans ce cadre

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Direction générale de la Cohésion sociale

Remis le  1er novembre 2016

Conseil des ministres du 15 février 2017. Réseaux fermés de distribution.

Communiqué

Conseil des ministres du 14 décembre 2016. Réseaux fermés de distribution.

Communiqué

Interview de M. François Hollande, Président de la République, avec Campagne TV le 27 février 2016, sur la politique du gouvernement en faveur des agriculteurs.

Interview

Interview de M. François Hollande, Président de la République, sur les efforts en faveur des agriculteurs français, à Paris le 27 février 2016.

Interview

Interview de M. Jean-Vincent Placé, secrétaire d'Etat à la réforme de l'Etat et à la simplification, dans l'émission "Les 4 vérités" à France 2 le 29 février 2016, sur la crise agricole, la politique nucléaire, la mutualisation de l'ensemble des services au public sur internet et le projet de loi El Khomri.

Interview

Déclaration de M. Emmanuel Macron, ministre de 'léconomie, de l'industrie et du numérique, sur le rôle des pouvoirs publics dans le processus de négociation commerciale dans la grande distribution, à Paris le 7 octobre 2015.

Déclaration

Rapport d'information (...) sur la mise en application de la loi n° 2014-344 du 17 mars 2014 relative à la consommation

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Annick Le Loch  ;  Philippe-Armand Martin  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques

Remis le 

Interview de M. Stéphane le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du gouvernement, à "BFM TV" le 22 octobre 2014, sur les négociations de prix entre fournisseurs et distributeurs, et sur le débat au sein du parti socialiste sur la politique budgétaire.

Interview

Interview de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, à "Canal Plus" le 1er mars 2013, sur l'intervention de l'Etat suite aux révélations de fraude sur des produits destinés à la consommation.

Interview

1er mars 2013

Déclaration de Mme Sylvia Pinel, ministre de l'artisanat, du commerce et du tourisme, sur la place des très petites entreprsises dans l'économie du pays, la valorisation de la qualité des produits, et des savoir-faire comme dans le secteur de la boulangerie, à Poitiers le 15 octobre 2012.

Déclaration

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