Distribution

Distribution : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Lettre de M. Nicolas Sarkozy, candidat à l'élection présidentielle, adressée aux Réunionnais, sur les efforts en faveur de la Réunion, le 1er avril 2012.

Lettre

1er avril 2012

Lettre de M. Nicolas Sarkozy, candidat à l'élection présidentielle, adressée aux Martiniquais, sur les efforts en faveur du département de Martinique, le 1er avril 2012.

Lettre

1er avril 2012

Lettre de M. Nicolas Sarkozy, candidat à l'élection présidentielle, adressée aux Guyanais, sur les efforts en faveur du développement de la Guyane, le 1er avril 2012.

Lettre

1er avril 2012

Déclaration de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, sur la production, la distribution et le financement du court métrage de cinéma, Paris le 20 décembre 2011.

Déclaration

Déclaration de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, sur la distribution de la presse et la réforme des messageries de presse, Paris le 2 décembre 2011.

Déclaration

Déclaration de Mme Marie-Luce Penchard, ministre chargée de l'outre-mer, sur la situation sociale à Mayotte et l'adoption de mesures pour lutter contre la vie chère, Mayotte le 14 octobre 2011.

Déclaration

Rapport d'information (...) sur la sécurité et le financement des réseaux de distribution d'électricité

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Proriol  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques

Remis le 

Le suivi post-autorisation de mise sur le marché du médicament vétérinaire

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Patrice Blanchet  ;  François Durand  ;  François Signoles  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Déclaration de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, sur la régulation du système de distribution de la presse, Paris le 5 juillet 2011.

Déclaration

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 11 mai 2011, sur les différentes actions en faveur de la filière pêche.

Communiqué

Déclaration de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, sur la distribution, les circuits de diffusion de la presse et le développement des réseaux des kiosques de presse, Paris le 22 mars 2011.

Déclaration

Déclaration de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, sur la politique européenne en faveur du cinéma, notamment le circuit de distribution et les enjeux du numérique, Paris le 19 novembre 2010.

Déclaration

Haut de page