Droit du travail

Droit du travail : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de M. Robert Hue, secrétaire national du PCF, à RTL le 10 juin 2001, sur le projet de loi de modernisation sociale, la mobilisation contre les plans sociaux, le budget 2002, l'augmentation du SMIC, la loi sur le contrôle de l'utilisation des aides publiques aux entreprises, l'attitude de l'extrême gauche, l'affaire du financement occulte et le financement du PCF et les éventuelles candidatures de MM. Jospin et Chevènement à l'élection présidentielle.

Interview

Débat entre MM. Jean-Luc Bennhamias, porte-parole des Verts, Jean-Paul Magnon, membre du collège exécutif du PCF, et Vincent Peillon, porte-parole du PS, paru dans "L'Humanité" du 9 juin 2001, sur la loi de modernisation sociale et la stratégie de la majorité plurielle.

Interview

Déclaration de M. Marc Blondel, secrétaire général de FO parue dans "FO hebdo" du 11 octobre 2000, sur les revendications sociales, le droit du travail, le PARE, les salaires et cotisations sociales, la réforme de l'Etat et la décentralisation, Paris le 7 octobre 2000.

Déclaration

Interview de M. Bernard Thibault, secrétaire général de la CGT, à RTL le 8 avril 2001, sur le conflit à la SNCF, la nécessité d'un moratoire sur les licenciements au sein d'entreprises bénéficiaires, la mise en oeuvre des 35 heures chez Michelin et l'avenir du régime des retraites.

Interview

Déclarations de M. Jean-Pierre Soisson, ministre du travail de l'emploi et de la formation professionnelle, sur le projet de loi modifiant l'ordonnance relative à l'intéressement et à la participation des salariés aux résultats de l'entreprise et à l'actionnariat des salariés, à l'Assemblée nationale le 4 octobre et au Sénat le 31 octobre 1990.

Déclaration

Extraits de la déclaration de M. Henri Krasucki, secrétaire général de la CGT, publiés dans "Le Peuple" le 13 décembre 1990, sur l'immigration dans la CEE, les droits des travailleurs immigrés d'Afrique et des pays arabes dans le marché unique européen de 1992 et l'aide au développement pour les pays d'origine.

Article Déclaration

Déclaration de M. Jacques Barrot, ministre du travail et des affaires sociales, sur l'inspection du travail et ses perspectives d'évolution, Paris le 23 janvier 1996.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Pierre Soisson, ministre du travail de l'emploi et de la formation professionnelle, sur la proposition de loi relative au conseiller du salarié complétant la loi du 2 août 1989 sur la prévention du licenciement, au Sénat le 31 octobre 1990.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Pierre Soisson, ministre du travail de l'emploi et de la formation professionnelle, sur la construction de l'Europe sociale, ses enjeux et les propositions françaises, Paris, le 18 avril 1991.

Déclaration

Interview de M. Jacques Delors, président de la commission des communautés européennes, dans "Syndicalisme CFTC" le 19 octobre 1989, sur la charte sociale européenne, les conséquences sociales du grand marché européen et la relance du dialogue social entre la communauté et les organisations patronales.

Article

CM. 17 mars 1982 Ordonnance modifiant le code du travail maritime

Communiqué

CM. 15 février 1984 Conventions internationales.

Communiqué

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