Eau

Eau : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

La mise en oeuvre des mesures agricoles dans les SDAGE et les zones soumises à contraintes environnementales

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Vincent Frey  ;  Patrick Brun  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Retenues de stockage d'eau Bassin Adour-Garonne

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Alfred Bedel  ;  Philippe Quévremont  ;  Gérard Degoutte  ;  Gérard Lebourdais  ;  Patrick Hurand  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Conseil des ministres du 11 juin 2014. Installations, ouvrages, travaux et activités soumis à autorisation au titre du code de l'environnement.

Communiqué

Evaluation à mi-parcours de la mise en oeuvre des Schémas directeurs d'aménagement des eaux

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Jacques Lafitte  ;  Etienne Lefebvre  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er octobre 2013

Audit du dispositif d'agrément des laboratoires intervenant dans le domaine de l'eau

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Pascal Douard  ;  Arnauld Marrou  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er décembre 2013

La mobilisation des eaux du Rhône : un projet d'irrigation sur le territoire Nord Vaucluse / Sud Drôme

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Philippe Lagauterie  ;  Etienne Lefebvre  ;  Denis Baudequin  ;  Roland Commandre  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er novembre 2013

Rapport d'information fait au nom de la commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire sur la protection et la mise en valeur du patrimoine naturel de la montagne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hélène Masson-Maret  ;  André Vairetto  ;  Sénat. Commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Mission de parangonnage (Allemagne, Pays-Bas, Autriche, Italie, Angleterre) des mesures agri-environnementales à enjeu eau

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean Gault  ;  Jean-Marc Pringault  ;  Yves Riou  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er juin 2013

Livre blanc sur le financement de la transition écologique : mobiliser les financements privés vers la transition écologique

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Dominique Dron  ;  Thierry Francq  ;  Direction générale du Trésor  ;  Commissariat général au développement durable

Remis le 

Conseil des ministres du 25 septembre 2013. Les suites de la Conférence environnementale pour la transition écologique des 20 et 21 septembre 2013.

Communiqué

Révision de la stratégie de surveillance des eaux en France

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Mauricette Steinfelder  ;  Philippe Boiret  ;  Armelle de Ribier  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er juin 2013

Evaluation de la politique de l'eau - Quelles orientations pour faire évoluer la politique de l'eau ?

Rapport d'étude, Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Anne-Marie Levraut  ;  Denis Payen  ;  Nathalie Coppinger  ;  François Cholley  ;  Marie-Laurence Madignier  ;  Jean-Jacques Bénezit  ;  Marie-Louise Simoni  ;  Richard Laganier  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies  ;  Université Paris Diderot

Remis le 

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