Eau

Eau : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Construire une société nouvelle, améliorer notre compétitivité grâce à la recherche environnementale : compte rendu de l'audition publique du 3 juillet 2014 et de la présentation des conclusions du 28 janvier 2015

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Yves Le Déaut  ;  Anne-Yvonne Le Dain  ;  Bruno Sido  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat

Remis le 

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur les grandes orientations de la politique de l'eau, à Paris le 21 octobre 2014.

Déclaration

Rapport public annuel de la Cour des comptes - 2015

Rapport d'activité, Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Mission pour un projet de territoire du bassin du Tescou (Midi-Pyrénées) - Gestion des ressources en eau

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Nicolas Forray  ;  Pierre-Alain Roche  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Synthèse des audits de la mise en oeuvre des politiques de l'eau et de la biodiversité - Années 2012 et 2013

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pascale Boizard  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er juin 2014

Mission d'évaluation de la procédure d'agrément des dispositifs de traitement en assainissement non collectif et sur les prescriptions techniques pour une capacité inférieure ou égale à 20 EH

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Hugues Ayphassorho  ;  Aurélien Besson  ;  Bruno Lebental  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er avril 2014

L'environnement en France - Edition 2014

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie

Remis le 

Conseil des ministres du 12 novembre 2014. La prise en compte des effets de l'environnement sur la santé.

Communiqué

Expertise du projet de barrage de Sivens (Tarn)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Nicolas Forray  ;  Pierre Rathouis  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

La qualité de l'eau du robinet en France - Données 2012

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction générale de la Santé

Remis le  1er octobre 2014

Pour une meilleure efficacité et une simplification des dispositions relatives à la protection des captages d'eau potable

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Jacques Bénezit  ;  Pierre Rathouis  ;  Denis Delcour  ;  Michel Raymond  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er juin 2014

Conseil des ministres du 23 juillet 2014. La politique de l'eau.

Communiqué

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