Eau

Eau : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conséquences sur les filières agricoles et agroalimentaires de l'atteinte des objectifs quantitatifs de la Directive cadre sur l'eau et du SDAGE dans le bassin Adour-Garonne

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Baptiste Danel  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er décembre 2011

Evaluation de la politique de l'eau - Rapport d'analyse

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Anne-Marie Levraut  ;  Denis Payen  ;  Nathalie Coppinger  ;  François Cholley  ;  Marie-Laurence Madignier  ;  Jean-Jacques Bénezit  ;  Marie-Louise Simoni  ;  Richard Laganier  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies  ;  Université Paris Diderot

Remis le  1er juin 2013

La Biovallée de la Drôme

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean Bourcet  ;  Christian Dubreuil  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er juillet 2010

Déclaration de Mme Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur la future participation de la Fédération nationale de la pêche en France au Conseil national de la transition écologique, la restauration et la protection des milieux aquatiques, le projet de loi sur la biodiversité et la politique de l'eau, à Paris le 24 juin 2013.

Déclaration

Rapport d'évaluation de la politique de l'eau en France - « Mobiliser les territoires pour inventer le nouveau service public de l'eau et atteindre nos objectifs de qualité »

Rapport officiel

Auteur(s) :  Michel Lesage  ;  Premier ministre

Remis le 

La gestion quantitative de l'eau en agriculture : une nouvelle vision, pour un meilleur partage

Rapport officiel

Auteur(s) :  Philippe Martin  ;  Premier ministre  ;  Ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie  ;  Ministère de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt

Remis le 

Plomb et qualité de l'eau potable

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Pascal Douard  ;  Bruno Lebental  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er février 2013

La gestion et l'usage de l'eau en agriculture

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Florence Denier-Pasquier  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Déclaration de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères, sur les défis et priorités de la politique étrangère de la France, à Paris le 27 mars 2013.

Déclaration

Déclaration de Mme Valérie Fourneyron, ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative, sur la préservation de la ressource en eau et la protection de l'environnement, Paris le 19 mars 2013.

Déclaration

Plan d'actions pour la restauration de la continuité écologique des cours d'eau (Parce) - Diagnostic de mise en oeuvre

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Philippe Bellec  ;  Etienne Lefebvre  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Charte nationale Golf et Environnement : une sensibilisation accrue, des 1ers résultats concrets, des engagements durables

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie  ;  Ministère de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt  ;  Ministère des Sports, de la Jeunesse, de l'Education populaire et de la Vie associative

Remis le 

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