Eau

Eau : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Mission d'évaluation de la procédure d'agrément des dispositifs de traitement en assainissement non collectif et sur les prescriptions techniques pour une capacité inférieure ou égale à 20 EH

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Hugues Ayphassorho  ;  Aurélien Besson  ;  Bruno Lebental  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er avril 2014

L'environnement en France - Edition 2014

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie

Remis le 

Conseil des ministres du 12 novembre 2014. La prise en compte des effets de l'environnement sur la santé.

Communiqué

Expertise du projet de barrage de Sivens (Tarn)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Nicolas Forray  ;  Pierre Rathouis  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

La qualité de l'eau du robinet en France - Données 2012

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction générale de la Santé

Remis le  1er octobre 2014

Pour une meilleure efficacité et une simplification des dispositions relatives à la protection des captages d'eau potable

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Jacques Bénezit  ;  Pierre Rathouis  ;  Denis Delcour  ;  Michel Raymond  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er juin 2014

Conseil des ministres du 23 juillet 2014. La politique de l'eau.

Communiqué

La mise en oeuvre des mesures agricoles dans les SDAGE et les zones soumises à contraintes environnementales

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Vincent Frey  ;  Patrick Brun  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Retenues de stockage d'eau Bassin Adour-Garonne

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Alfred Bedel  ;  Philippe Quévremont  ;  Gérard Degoutte  ;  Gérard Lebourdais  ;  Patrick Hurand  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Conseil des ministres du 11 juin 2014. Installations, ouvrages, travaux et activités soumis à autorisation au titre du code de l'environnement.

Communiqué

Evaluation à mi-parcours de la mise en oeuvre des Schémas directeurs d'aménagement des eaux

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Jacques Lafitte  ;  Etienne Lefebvre  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er octobre 2013

Audit du dispositif d'agrément des laboratoires intervenant dans le domaine de l'eau

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Pascal Douard  ;  Arnauld Marrou  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er décembre 2013

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