Eau

Eau : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Risques sanitaires au regard de l'ESB liés aux rejets dans l'environnement des effluents et boues issus d'abattoirs et d'équarrissages

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Rozenn Saunier  ;  Agence française de Sécurité sanitaire des Aliments

Remis le  1er septembre 2003

Santé, environnement : franchir une nouvelle étape dans la prévention des risques sanitaires liés à l'environnement

Rapport officiel

Auteur(s) :  Ministère de la Santé et de la Protection sociale  ;  Ministère de l'Ecologie et du Développement durable  ;  Ministère de l'Emploi, du Travail et de la Cohésion sociale  ;  Ministère de la Recherche

Remis le  1er juin 2004

Le curage d'entretien des cours d'eau vieux fonds, vieux bords

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean Armengaud  ;  Pierre Balland  ;  Michel Badré  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le  1er juillet 2003

La gestion des services publics d'eau et d'assainissement : rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations et organismes intéressés

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le  1er décembre 2003

Contrôle des services santé-environnement dans les directions régionales et départementales des affaires sanitaires et sociales

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Huguette Mauss  ;  Thomas Audige  ;  Philippe Laffon  ;  Sylvain Picard  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er octobre 2003

Le drainage dans le Marais poitevin

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Philippe Huet  ;  Xavier Martin  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le  1er décembre 2003

Réduction volontaire des effectifs du cheptel breton

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Alain Gilot  ;  Jean-Pierre Vogler  ;  Antoine Masson  ;  Yves Fournier  ;  Conseil général du Génie rural

Remis le  1er novembre 2002

Evaluation des risques sanitaires liés à l'exposition de la population française à l'aluminium : eaux, aliments, produits de santé

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Agence française de Sécurité sanitaire des Aliments  ;  Institut de Veille sanitaire

Remis le  1er novembre 2003

Quelle régulation pour l'eau et les services publics ?

Rapport officiel

Auteur(s) :  Haut Conseil du Secteur public

Remis le  1er décembre 1999

Projet de liaison fluviale Saône-Rhin : synthèse de la consultation des populations

Rapport interne

Auteur(s) :  Préfecture (Franche-Comté)

Remis le  1er octobre 1996

Les aéroréfrigérants volet pollution de l'air

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Michel Biren  ;  Christian d'Ornellas  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le  1er mars 2004

Le Marais poitevin : rapport à Mme la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Gilbert Simon  ;  Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er décembre 1998

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