Eau

Eau : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Evaluation économique et environnement dans les décisions publiques : rapport au ministre de l'environnement

Rapport officiel

Auteur(s) :  Michel Cohen de Lara  ;  Dominique Dron  ;  Ministère de l'Environnement

Remis le  1er janvier 1997

La préservation de la ressource en eau face aux pollutions d'origine agricole : le cas de la Bretagne - Rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations et des organismes intéressés

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le  1er février 2002

La Politique de préservation de la ressource en eau destinée à la consommation humaine : rapport d'évaluation

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Franck Villey-Desmeserets  ;  Denis Ballay  ;  Dominique Tricard  ;  Caroline Henry de Villeneuve  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er septembre 2001

Rapport au Parlement sur l'application de la loi no 86-2 du 3 janvier 1986 relative à l'aménagement, la protection et la mise en valeur du littoral et sur les mesures spécifiques prises en faveur du littoral

Rapport officiel

Auteur(s) :  Direction du Transport maritime, des Ports et du Littoral  ;  Direction générale de l'Urbanisme, de l'Habitat et de la Construction

Remis le  1er février 1999

Le Verdissement de l'administration : colloque, Paris, 6 mars 1997

Rapport interne

Auteur(s) :  Ministère de l'Environnement

Remis le  1er mars 1997

Renouvellement de la concession de la chute hydro-électrique de Kembs sur le Rhin

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Paul Baron  ;  Henri Defoug  ;  Dominique Petit  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le  1er juin 2000

Agriculture, monde rural et environnement : qualité oblige : rapport à Mme la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Luc Pujol  ;  Dominique Dron  ;  Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement

Remis le  1er janvier 1999

La Réforme de la politique de l'eau

Avis

Auteur(s) :  René Boue  ;  Francis Vandeweeghe  ;  Claude Miqueu  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er novembre 2000

Les Interventions eau des collectivités locales : perspectives 1996-2001 : rapport final

Rapport interne

Auteur(s) :  Bureau d'Informations et de Prévisions économiques (Hauts-de-Seine)  ;  Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie  ;  Caisse des dépôts et consignations

Remis le  1er janvier 1996

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