Eau | vie-publique.fr

Rapport du comité d'experts spécialisé eaux concernant la proposition de fixation d'une valeur limite du fluor dans les eaux minérales naturelles

Rapport d'étude

Auteur(s) : Martin Hirsch ; Agence française de Sécurité sanitaire des Aliments

Remis le 1er janvier 2003

Rapport du Comité national de suivi des rejets d'eau exceptionnels des centrales de production d'électricité

Rapport officiel

Auteur(s) : André Grammont ; Ministère de l'Ecologie et du Développement durable

Remis le 1er janvier 2004

Participation pour voirie et réseaux : Premier bilan sur la mise en place du nouveau dispositif

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Francis Le Dore ; Paul Checcaglini ; Jacques Pernelle ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er novembre 2004

Fusion des fonds d'aide aux impayés d'eau, d'énergie et de téléphone et des fonds de solidarité pour le logement

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Philippe Pondaven ; Jean-Patrice Nosmas ; Gilles Rouques ; Inspection générale de l'administration ; Inspection générale des affaires sociales ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er octobre 2002

Evaluation de la politique du parc national de la Guadeloupe

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Michèle Prats ; Alain Riquois ; Serge Dutruy ; Bernard Glass ; Georges Veridique ; Conseil général du Génie rural, des Eaux et des Forêts ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er mai 2003

Implantation de l'usine de production de papier pour carton ondulé par Emin Leydier à Nogent-sur-Seine

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Jean-Luc Laurent ; Inspection générale de l'Environnement

Remis le 1er octobre 2004

Risques sanitaires au regard de l'ESB liés aux rejets dans l'environnement des effluents et boues issus d'abattoirs et d'équarrissages

Rapport d'étude

Auteur(s) : Rozenn Saunier ; Agence française de Sécurité sanitaire des Aliments

Remis le 1er septembre 2003

Santé, environnement : franchir une nouvelle étape dans la prévention des risques sanitaires liés à l'environnement

Rapport officiel

Auteur(s) : Ministère de la Santé et de la Protection sociale ; Ministère de l'Ecologie et du Développement durable ; Ministère de l'Emploi, du Travail et de la Cohésion sociale ; Ministère de la Recherche

Remis le 1er juin 2004