Eau

Eau : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (...) sur la taxe générale sur les activités polluantes et la politique de l'eau

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yves Tavernier  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le  1er janvier 1999

Rapport d'information fait en application de l'article 29 du Règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la session ordinaire de 2000

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Schreiner  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er juin 2002

Rapport d'information (…) sur les travaux de la Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la session ordinaire de 2000 de cette assemblée, adressé à M. le Président du Sénat (…)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Josette Durrieu  ;  Sénat

Remis le  1er février 2002

Qualité des eaux d'alimentation 1993 - 1994 - 1995

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Luc Godet  ;  Daniel Marchand  ;  Dominique Tricard  ;  Direction générale de la Santé

Remis le  1er mai 1998

Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle constituée le 20 décembre 2000, sur le financement et la gestion de l'eau

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yves Tavernier  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le  1er janvier 2001

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires économiques et du Plan sur la réforme de la loi sur l'eau

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean François-Poncet  ;  Jacques Oudin  ;  Sénat. Commission des affaires économiques et du plan

Remis le  1er janvier 2000

Bilan du plan de gestion des étiages de l'Adour et du plan de crise interdépartemental

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  François Nau  ;  Denis Payen  ;  Jean-Yves Ollivier  ;  Alain Roux  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le  1er janvier 2005

Les indicateurs de performance appliqués aux services publics de l'eau et de l'assainissement - Constats et propositions

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Yves Cousquer  ;  Jean Dumont  ;  François Hanus  ;  Thierry Lavoux  ;  Jean-Louis Prime  ;  Conseil général du Génie rural, des Eaux et des Forêts  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le  1er avril 2005

L'alimentation en eau potable dans le département de la Guyane : inventaire des moyens actuels de production, analyse des besoins de renforcement et recommandations

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Pierre Balland  ;  François Hanus  ;  Alain Roux  ;  Inspection générale de l'Environnement  ;  Conseil général du Génie rural, des Eaux et des Forêts  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er avril 2005

Vers un nouveau partenariat entre la France et l'Asie centrale (Kazakhstan, Kirghizstan, Ouzbékistan, Tadjikistan, Turkménistan)

Rapport officiel

Auteur(s) :  Aymeri de Montesquiou  ;  Premier ministre  ;  Ministère des Affaires étrangères  ;  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie  ;  Ministère de la Défense

Remis le  1er janvier 2005

Evaluation des risques sanitaires liés aux situations de dépassement des limites et références de qualité des eaux destinées à la consommation humaine

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Michel Joyeux  ;  Agence française de Sécurité sanitaire des Aliments

Remis le  1er janvier 2004

Environnement et développement durable : l'enjeu pour la France : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Laurence Tubiana  ;  Premier ministre

Remis le  1er janvier 2000

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