Eau

Eau : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 8 mars 2017. La stratégie nationale et internationale de la France sur l'eau, l'océan et le climat.

Communiqué

Conseil des ministres du 4 janvier 2017. Simplification de la législation en matière de sécurité sanitaire.

Communiqué

Déclaration à la presse de M. François Hollande, Président de la République, sur les relations franco-sénégalaises, la lutte contre le terrorisme, la situation en Gambie et sur l'aide au développement, à Paris le 20 décembre 2016.

Déclaration

Déclaration de Mme Hélène Geoffroy, secrétaire d'Etat à la ville, sur la gestion de l'eau et l'adaptation au changement climatique, Paris le 19 octobre 2016.

Déclaration

Proposition de scénarios de financement des politiques publiques de préservation des ressources en eau, de la biodiversité et des milieux marins

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Philippe Bellec  ;  Patricia Corrèze-Lénée  ;  Patrick Lavarde  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Synthèse nationale des audits de la mise en oeuvre des politiques de l'eau et de la biodiversité conduits en 2015

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pascale Boizard  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Audit de la mise en oeuvre des politiques de l'eau et de la biodiversité dans le département du Haut-Rhin

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Josiane Conde  ;  Alain Dorison  ;  Etienne Lefebvre  ;  Pierre Rathouis  ;  Mireille Schmitt  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er mars 2016

Rapport d'information (...) sur le bilan de l'application de la loi du 30 décembre 2006 sur l'eau et les milieux aquatiques

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Rémy Pointereau  ;  Sénat. Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Remis le 

Déclaration de Mme Barbara Pompili, secrétaire d'Etat aux relations internationales sur le climat, chargée de la biodiversité, sur le droit d'accès à l'eau potable et à l'assainissement, à l'Assemblée nationale le 14 juin 2016.

Déclaration

Audit de la mise en oeuvre des politiques de l'eau et de la biodiversité dans le département de Lot-et-Garonne

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pascale Boizard  ;  Marie-Laure Garcin  ;  Thierry Ménager  ;  Jean-Christophe Tosi  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er mars 2016

Audit de la mise en oeuvre des politiques de l'eau et de la biodiversité en Guadeloupe

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Fabienne Allag-Dhuisme  ;  Alain Bauché  ;  Pierre-Alain Roche  ;  Rémi Velluet  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er mars 2016

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective « Eau : urgence déclarée »

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Henri Tandonnet  ;  Jean-Jacques Lozach  ;  Sénat. Délégation à la prospective

Remis le 

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