Économie agricole

Économie agricole : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Les outils financiers de portage des terres agricoles pour favoriser la transmission et l'installation dans la perspective de la transposition de la directive AIFM

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Alexandre Jevakhoff  ;  Hervé Lejeune  ;  Georges-Pierre Malpel  ;  Inspection générale des finances  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires économiques sur la mise en application de la loi n° 2014-1170 du 13 octobre 2014 d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Antoine Herth  ;  Germinal Peiro  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques

Remis le 

Plateaux techniques pour agroéquipements - Etat des lieux et voies d'organisation en réseau

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Philippe Imbert  ;  Nicolas Petit  ;  Cédric Siben  ;  Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er juin 2016

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur les conséquences de la fin des quotas sur la filière laitière française et européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yves Daniel  ;  Hervé Gaymard  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires économiques par le groupe de travail « Normes agricoles », sur les normes en matière agricole

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Daniel Dubois  ;  Sénat. Commission des affaires économiques

Remis le 

Revues de dépenses - Les chambres d'agriculture

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Christian Avazéri  ;  Serge Marret  ;  Fabienne Helvin  ;  Christophe Patier  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux  ;  Contrôle général économique et financier

Remis le 

Etude de l'effet du changement climatique sur le potentiel de développement des productions végétales en Russie, Ukraine, Kazakhstan à moyen terme

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Dominique Olivier  ;  Martial Bernoux  ;  Mathilde Chauveau  ;  Camille Lucas  ;  Sebastien Chazot  ;  Ministère de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt

Remis le 

Prêts bonifiés à l'agriculture - Mission conjointe CGAAER/IGF

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Serge Bortolotti  ;  Jean-Louis Buer  ;  Olivier Le Gall  ;  Inspection générale des finances  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Mise en oeuvre de la contractualisation dans la filière laitière française - Enjeux de la filière lait de vache dans le contexte de la fin des quotas

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Yves Berger  ;  Yves Marchal  ;  François Champanhet  ;  Yves Riou  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er décembre 2015

Déclaration de M. André Vallini, secrétaire d'Etat à la réforme territoriale, sur les grandes priorités de l'acte II de la loi Montagne, au Puy-en-Velay le 15 octobre 2015.

Déclaration

Evaluation de la mise en oeuvre des protocoles Etat - profession agricole conclus en 2011 dans le bassin Adour-Garonne pour la gestion quantitative de l'eau

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Hugues Ayphassorho  ;  Geoffroy Caude  ;  Noël Mathieu  ;  Jean-Yves Grosclaude  ;  Roland Renoult  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er octobre 2015

#AgricultureInnovation2025 - 30 projets pour une agriculture compétitive et respectueuse de l'environnement

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Marc Bournigal  ;  François Houllier  ;  Philippe Lecouvey  ;  Pierre Pringuet  ;  Ministère de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt

Remis le 

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