Républiquefrançaise
Économie d'énergie : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport d'étude
Auteur(s) : Ministère de la Recherche. Direction de la technologie
Remis le 1er février 2005
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Jean-Pierre Giblin ; Conseil général des Ponts et Chaussées
Remis le 1er février 2003
Rapport officiel
Auteur(s) : Thierry Chambolle ; Florence Méaux ; Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie ; Ministère de l'Ecologie et du Développement durable ; Ministère de l'Industrie ; Ministère de la Recherche et des Nouvelles technologies
Remis le 1er juin 2004
Auteur(s) : Jean Besson ; Ministère de l'Industrie
Remis le 1er octobre 2003
Auteur(s) : Pierre Castillon ; Mac Lesggy ; Edgar Morin ; Ministère de l'Industrie
Remis le 1er septembre 2003
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Marcel Deneux ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Sénat ; Assemblée nationale
Remis le 1er février 2002
Bilan d'application des lois
Auteur(s) : Jean-Félix Bernard ; Conseil national de l'Air
Remis le 1er décembre 2001
Rapport interne
Auteur(s) : Ministère de l'Environnement
Remis le 1er mars 1997
Avis
Auteur(s) : Gabriel Gaudy ; Conseil économique et social
Remis le 1er février 1999
Auteur(s) : Maurice Claverie ; Daniel Clément ; Claude Girard ; Commissariat général du Plan
Remis le 1er janvier 2000
Auteur(s) : Dominique Bureau ; Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement
Remis le 1er mai 2000
Auteur(s) : François-Michel Gonnot ; Premier ministre
Remis le 1er octobre 1996