Républiquefrançaise
Économie d'énergie : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport officiel
Auteur(s) : Philippe Mauguin ; Ministère de l'Agriculture et de la Pêche
Remis le 15 juin 2006
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Claude Belot ; Jean-Marc Juilhard ; Sénat. Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire
Remis le 28 juin 2006
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Philippe Aussourd ; Philippe Follenfant ; Raphaël Slama ; Conseil général des Ponts et Chaussées ; Inspection générale de l'Environnement
Remis le 15 janvier 2006
Auteur(s) : Aymeri de Montesquiou ; Sénat. Délégation pour l'Union européenne
Remis le 15 mars 2006
Avis
Auteur(s) : Paul de Viguerie ; Conseil économique et social
Remis le 2 mai 2006
Auteur(s) : André Schneider ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne
Remis le 1er février 2006
Auteur(s) : Christian Cabal ; Claude Gatignol ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Sénat ; Assemblée nationale
Remis le 14 décembre 2005
Auteur(s) : André Lajoinie ; Assemblée nationale. Commission de la production et des échanges
Remis le 1er janvier 2001
Rapport d'étude
Auteur(s) : Benjamin Dessus ; Commissariat général du Plan
Remis le 1er janvier 2000
Rapport interne
Auteur(s) : Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement
Remis le 1er mai 2000
Rapport d'activité
Auteur(s) : Ministère de l'Ecologie et du Développement durable
Remis le 1er septembre 2005
Auteur(s) : Jean Orselli ; Conseil général des Ponts et Chaussées
Remis le 1er mai 2005