Effectif

Auteur(s) :  Commission des Comptes des Transports de la Nation

Remis le  1er septembre 2003

Auteur(s) :  Commission des Comptes des Transports de la Nation

Remis le  1er octobre 2004

Auteur(s) :  Direction des Entreprises commerciales, artisanales et de Services

Remis le  1er novembre 2003

Auteur(s) :  Ministère de la Fonction publique, de la Réforme de l'Etat et de l'Aménagement du territoire

Remis le  1er juillet 2004

Auteur(s) :  Jacqueline Igersheim  ;  Laurent Hincker  ;  Juan Matas  ;  Groupement d'Intérêt public Mission de Recherche Droit et Justice  ;  Université Marc Bloch (Strasbourg). Faculté des sciences sociales, pratiques sociales et développement

Remis le  1er janvier 1999

Auteur(s) :  Pierre de Saintignon  ;  Jérôme Guedj  ;  Holger Osterrieder  ;  Valérie Saintoyant  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er octobre 2004

Auteur(s) :  Ministère des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité

Remis le  1er septembre 2004

Auteur(s) :  Michel Levasseur  ;  Marcel Pinet  ;  Hélène Ruiz-Fabri  ;  Comité national d'Évaluation des Établissements publics à Caractère scientifique, culturel et professionnel

Remis le  1er janvier 2004

Auteur(s) :  Jérôme Guedj  ;  Pierre de Saintignon  ;  Valérie Jeske-Saintoyant  ;  Holger Osterrieder  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er septembre 2004

Auteur(s) :  Alain Bonnet  ;  Jean-Claude Diquet  ;  Claudie Charbonnier  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er septembre 2003

Auteur(s) :  Yann Gaillard  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le  1er juillet 2004

Auteur(s) :  Ministère de l'Agriculture, de l'Alimentation, de la Pêche et des Affaires rurales

Remis le  1er août 2004