Effectif

Demain les réserves : un contrat de citoyenneté

Rapport officiel

Auteur(s) : Guy Teissier ; Gérard Bonnardot ; Premier ministre

Remis le 1er janvier 1996

La gestion du système éducatif : rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations intéressées

Rapport d'étude

Auteur(s) : Cour des comptes

Remis le 1er avril 2003

Pour un modèle européen d'enseignement supérieur : rapport à M. le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie

Rapport officiel

Auteur(s) : Jacques Attali ; Ministère de l'Education nationale, de la Recherche et de la Technologie

Remis le 1er janvier 1998

Les Titres de séjour des étrangers en France en 1998 : rapport au Parlement : premier rapport établi en application de l'article 45 de la loi du 11 mai 1998

Bilan d'application des lois

Auteur(s) : Ministère de l'intérieur

Remis le 1er janvier 1999

Réflexions et propositions sur la procédure civile : rapport au ministre de la justice

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-Marie Coulon ; Marie-Noëlle Teiller ; Emmanuelle Serrand ; Ministère de la justice

Remis le 1er janvier 1997

Une meilleure répartition des effectifs de la police et de la gendarmerie pour une meilleure sécurité publique : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Roland Carraz ; Jean-Jacques Hyest ; Premier ministre

Remis le 1er avril 1998

Démographie agricole et emploi

Rapport interne

Auteur(s) : Ministère de l'Agriculture, de la Pêche et de l'Alimentation. Direction des affaires financières et économiques

Remis le 1er juillet 1996

Eclairages européens sur l'évolution des politiques industrielles dans les secteurs du BTP et des services urbains : rapport de synthèse

Rapport interne

Auteur(s) : Ministère de l'Equipement, du Logement, des Transports et de l'Espace ; Fere Consultants

Remis le 1er janvier 1995

Rapport 2002 au Président de la République et au Parlement

Rapport d'activité

Auteur(s) : Bernard Stasi ; Médiateur de la République

Remis le 1er mai 2003

L'encadrement supérieur des administrations de l'Etat : rapport à M. le Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-Pierre Weiss ; Premier ministre

Remis le 1er décembre 1996

Rapport d'activité ministériel 2002 du Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire

Rapport d'activité

Auteur(s) : Ministère de la Fonction publique, de la Réforme de l'Etat et de l'Aménagement du territoire

Remis le 1er juillet 2003

L'Observatoire de l'emploi public : rapport annuel octobre 2002

Rapport d'activité

Auteur(s) : Observatoire de l'emploi public ; Ministère de la Fonction publique, de la Réforme de l'Etat et de l'Aménagement du territoire

Remis le 1er octobre 2002

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