Effectif

Effectif : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 28 septembre 2016. La situation de l'emploi.

Communiqué

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, sur les mesures de renforcement de la sécurité en Seine-Saint-Denis, à Bobigny le 12 septembre 2016.

Déclaration

Conseil des ministres du 31 août 2016. La rentrée scolaire.

Communiqué

Conseil des ministres du 3 août 2016. Les jeux olympiques de Rio et la stratégie du sport de haut niveau pour l'olympiade.

Communiqué

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, saluant l'engagement de 64 élèves réservistes de gendarmerie, à Orléans le 1er août 2016.

Déclaration

1er août 2016

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, en réponse à une question sur les conditions d'engagement dans la réserve opérationnelle, notamment vis-à-vis des entreprises, à l'Assemblée nationale le 20 juillet 2016.

Déclaration

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, en réponse à une question sur la prorogation de six mois de l'état d'urgence, à l'Assemblée nationale le 20 juillet 2016.

Déclaration

Evaluation de la convention d'objectifs et de gestion 2011-2015 de la MSA dans la perspective de son renouvellement

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Delphine Corlay  ;  Dorothée Imbaud  ;  Alexandre Pascal  ;  Dominique Riffard  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, sur le projet de loi prorogeant l'état d'urgence, au Sénat le 20 juillet 2016.

Déclaration

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, sur le dispositif et le bilan de la sécurité de l'Euro 2016 de football, à Paris le 12 juillet 2016.

Déclaration

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, sur le bilan de la sécurité de l'Euro 2016 de football, à Paris le 11 juillet 2016.

Déclaration

Observatoire de la saturation ferroviaire entre Nîmes et Perpignan

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Eric Rebeyrotte  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

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