Effectif

Effectif : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Observatoire de la saturation ferroviaire entre Nîmes et Perpignan

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Eric Rebeyrotte  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, sur les dispositifs de sécurité de l'Euro 2016 de football, dont le dispositif spécifique de coopération policière européenne et internationale, à Lognes le 7 juin 2016.

Déclaration

Extrait de l'entretien de M. Manuel Valls, Premier ministre, au "Parisien" le 28 mai 2016, sur le renforcement des mesures de sécurité à l'occasion de l'Euro 2016 de football.

Article Interview

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, sur le contexte particulier de la 103ème édition du Tour de France et le déploiement de moyens exceptionnels pour assurer la sécurité des coureurs et du public, à Paris le 24 mai 2016.

Déclaration

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, en réponse à diverses questions portant sur le dispositif de sécurité pour l'Euro 2016 de football, à l'Assemblée nationale le 24 mai 2016.

Déclaration

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, sur la présentation du dispositif de sécurité pour l'Euro 2016, à Paris le 25 mai 2016.

Déclaration

Interview de Mme Estelle Grelier, secrétaire d'Etat aux collectivités locales, à "Localtis" du 27 avril 2016, sur la nouvelle carte intercommunale, la réforme de la dotation globale de fonctionnement et le financement du revenu de solidarité active.

Interview

Conseil des ministres du 27 avril 2016. La situation de l'emploi.

Communiqué

L'affectation en première année de licence dans les formations à capacité d'accueil limitée - Etat des lieux et propositions

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Charles Ringard  ;  Amaury Fléges  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le 

Déclaration de M. Emmanuel Macron, ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, sur la stratégie industrielle et financière d'EDF, à l'Assemblée nationale le 22 mars 2016.

Déclaration

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, en réponse à des questions sur les attentats de Bruxelles et le renforcement de la lutte contre le terrorisme djihadiste au niveau national et européen, à l'Assemblée nationale le 22 mars 2016.

Déclaration

Interview de M. Jean-Michel Baylet, ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales, à France Info le 22 mars 2016, sur le débat au Sénat à propos de la déchéance de nationalité, la fonction publique territoriale, la nécessité d'une recentralisation du RSA et le PRG.

Interview

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