Effet de serre | vie-publique.fr

Rapport du groupe de travail sur la rationalisation et la simplification des procédures applicables aux producteurs d'électricité à partir de sources d'énergie renouvelable

Rapport d'étude

Auteur(s) : Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement. Direction des études économiques et de l'éducation environnementale ; Ministère de l'Economie des Finances et de l'Industrie. Direction générale de l'énergie et des matières premières

Remis le 1er avril 2002

Rapport sur l'état actuel et les perspectives techniques des énergies renouvelables

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Claude Birraux ; Jean-Yves Le Déaut ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Sénat ; Assemblée nationale

Remis le 1er novembre 2001

Transports : choix des investissements et coûts des nuisances

Rapport d'étude

Auteur(s) : Marcel Boiteux ; Luc Baumstark ; Commissariat général du Plan

Remis le 1er juin 2001

Les Perspectives énergétiques de la France à l'horizon 2010-2020

Avis

Auteur(s) : Gabriel Gaudy ; Conseil économique et social

Remis le 1er février 1999

Examen des conditions d'un élargissement de la TGAP (taxe générale sur les activités polluantes) aux consommations intermédiaires d'énergie : mécanismes incitatifs à la réduction des émissions de gaz à effet de serre

Rapport interne

Auteur(s) : Dominique Bureau ; Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement

Remis le 1er mai 2000

Stratégie et moyens de développement de l'efficacité énergétique et des sources d'énergie renouvelables en France : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Yves Cochet ; Premier ministre

Remis le 1er janvier 2000

Le Suivi de l'effet de serre

Avis

Auteur(s) : Jean Gonnard ; Frédérique Rastoll ; Conseil économique et social

Remis le 1er octobre 2000

Livre blanc sur les modalités de l'extension de la taxe générale sur les activités polluantes aux consommations intermédiaires d'énergie des entreprises

Rapport d'étude

Auteur(s) : Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement ; Secrétariat d'Etat au Budget

Remis le 1er janvier 1999