Effet de serre

Rapport d'information déposé par la Commission de la production et des échanges sur l'énergie

Rapport parlementaire

Auteur(s) : André Lajoinie ; Assemblée nationale. Commission de la production et des échanges

Remis le 1er janvier 2001

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan sur la sécurité d'approvisionnement en énergie de l'Union européenne, présenté au nom du groupe d'études de l'énergie

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Henri Revol ; Jacques Valade ; Sénat. Commission des affaires économiques et du plan

Remis le 1er janvier 2001

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'union européenne sur les biocarburants dans l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) : François Guillaume ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er janvier 2000

Un climat à la dérive : comment s'adapter ?

Rapport officiel

Auteur(s) : Observatoire national sur les effets du réchauffement climatique

Remis le 1er juin 2005

Etude sur l'intérêt d'une harmonisation des unités de chargement intermodales pour développer le transport combiné européen

Rapport d'étude

Auteur(s) : Ministère de l'Equipement, des Transports, de l'Aménagement du territoire, du Tourisme et de la Mer

Remis le 1er mai 2005

Deuxième rapport sur la mise en oeuvre de la Stratégie Nationale de Développement Durable (juin 2004 - juin 2005)

Rapport d'activité

Auteur(s) : Ministère de l'Ecologie et du Développement durable

Remis le 1er septembre 2005

Impacts sanitaires et énergétiques des installations de climatisation : établissements de santé, établissements accueillant des personnes âgées - Contribution au plan canicule

Rapport d'étude

Auteur(s) : Agence française de sécurité sanitaire environnementale

Remis le 1er juillet 2004

Environnement et développement durable : l'enjeu pour la France : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Laurence Tubiana ; Premier ministre

Remis le 1er janvier 2000

Commission interministérielle Véhicules propres et économes - rapport annuel 2005

Rapport d'activité

Auteur(s) : Commission interministérielle Véhicules propres et économes

Remis le 1er octobre 2005

Les débouchés non alimentaires des produits agricoles : un enjeu pour la France et l'Union européenne

Avis

Auteur(s) : Jean-Claude Pasty ; Conseil économique et social

Remis le 1er mai 2005

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information La France et les Français face à la canicule : les leçons d'une crise

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jacques Pelletier ; Valérie Létard ; Hilaire Flandre ; Serge Lepeltier ; Sénat

Remis le 1er février 2004

Nouvelles technologies de l'énergie : proposition de programme de recherche

Rapport d'étude

Auteur(s) : Ministère de la Recherche. Direction de la technologie

Remis le 1er février 2005

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