Élection

Élection : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 10 décembre 2014. Les résultats des élections professionnelles dans la fonction publique.

Communiqué

Déclaration de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international, sur le premier tour de l'élection présidentielle en Tunisie, à Paris le 24 novembre 2014.

Déclaration

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 31 octobre 2014, sur les résultats des élections législatives en Tunisie.

Communiqué

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 28 octobre 2014, sur la situation en Ukraine.

Communiqué

Déclaration de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international, sur les élections législatives en Tunisie, à Paris le 27 octobre 2014.

Déclaration

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 27 octobre 2014, sur la réélection de la Présidente de la République fédérative du Brésil, Mme Dilma Rousseff.

Communiqué

Déclaration de Mme Sylvia Pinel, ministre du logement et de l'égalité des territoires, sur les grandes orientations de la politique du logement social, à Lyon le 23 septembre 2014.

Déclaration

Rapport sur l'élection des représentants au Parlement européen des 24 et 25 mai 2014

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil supérieur de l'audiovisuel

Remis le 

Rapport sur l'élection des membres des assemblées de province et du congrès de Nouvelle-Calédonie du 11 mai 2014

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil supérieur de l'audiovisuel

Remis le 

Rapport sur l'élection des conseillers municipaux et des conseillers communautaires des 23 et 30 mars 2014

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil supérieur de l'audiovisuel

Remis le 

La régulation des médias audiovisuels lors des trois campagnes électorales du premier semestre 2014 : éléments de propositions soumis à la concertation

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil supérieur de l'audiovisuel

Remis le 

Rapport d'information (…) sur l'élection des conseillers municipaux, communautaires, départementaux et la modification du calendrier électoral

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pascal Popelin  ;  Guillaume Larrivé  ;  Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

Remis le 

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