Élection

Élection : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 2 décembre 2010, sur les élections présidentielles en Côte d'Ivoire.

Communiqué

Déclaration de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre des affaires étrangères et européennes, en réponse à une question d'actualité à l'Assemblée nationale sur la situation en Haïti, Paris le 1er décembre 2010.

Déclaration

1er décembre 2010

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 1er décembre 2010, sur le second tour de l'élection présidentielle en Côte d'Ivoire.

Communiqué

1er décembre 2010

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 10 novembre 2010, sur la situation politique en Birmanie.

Communiqué

Déclaration de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, en réponse à une question d'actualité à l'Assemblée nationale sur les élections en Birmanie, Paris le 7 novembre 2010.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale par le groupe de travail sur les sondages en matière électorale

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hugues Portelli  ;  Jean-Pierre Sueur  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 1er novembre 2010, sur l'élection présidentielle en Côte d'Ivoire.

Communiqué

1er novembre 2010

Félicitations de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, adressées à Mme Dilma Roussef, pour son élection à la Présidence de la République fédérative du Brésil, le 31 octobre 2010.

Communiqué

Déclaration de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, sur le bilan et les priorités de l'action du ministère en faveur des Français de l'étranger, Paris le 6 septembre 2010.

Déclaration

Statut des fédérations de chasseurs : composition et fonctionnement des instances dirigeantes

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Chantal Merchadou  ;  Gilbert Simon  ;  Emmanuelle Bour-Poitrinal  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er juillet 2010

Lettre de félicitations de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, adressée à M. Bronislaw Komorowski, pour son élection à la présidence de la République de Pologne, le 5 juillet 2010.

Lettre

Lettre de félicitations de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, adressée à M. Christian Wulff, pour son élection à la présidence de la République fédérale d'Allemagne, le 1er juillet 2010.

Lettre

1er juillet 2010

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