Élection

Élection : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Lettre de félicitations de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, adressée à M. Barack H. Obama, pour son élection à la présidence des Etats-Unis d'Amérique, le 5 novembre 2008.

Lettre

Déclaration de M. Jean-Pierre Jouyet, secrétaire d'Etat aux affaires européennes, sur la situation politique en Biélorussie et les relations euro-biélorusses, à Bruxelles le 8 octobre 2008.

Déclaration

Interview de M. Roger Karoutchi, secrétaire d'Etat chargé des relations avec le Parlement, à France 2 le 2 octobre 2008, sur la spéculation financière, l'intervention de l'Etat dans la gestion de la crise et la discussion budgétaire à l'Assemblée nationale.

Interview

Interview de M. Gérard Larcher, président du Sénat, à Europe 1 le 2 octobre 2008, sur son engagement à être le président de tous les sénateurs et sur l'activité à venir et le fonctionnement du Sénat.

Interview

Lettre de félicitations de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, adressée à M. José Eduardo Dos Santos, pour l'organisation d'élections législatives en Angola, le 10 septembre 2008.

Lettre

Lettre de félicitations de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, adressée à M. Asif Ali Zardari, pour son élection à la présidence de la République Islamique du Pakistan, le 6 septembre 2008.

Lettre

Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la troisième partie de sa session ordinaire de 2008

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Claude Mignon  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Déclaration de M. Jean-Pierre Jouyet, secrétaire d'Etat aux affaires européennes, sur la position de l'Union européenne face à la situation politique au Zimbabwe, à Strasbourg le 9 juillet 2008.

Déclaration

Conseil des ministres du 23 juillet 2008. Extension et adaptation de la loi du 10 août 2007 en Nouvelle-Calédonie et Polynésie française des dispositions du code de l'éducation en matière d'enseignement supérieur à Wallis et Futuna.

Communiqué

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur les relations franco-angolaises et sur la scolarité et le vote des Français à l'étranger, à Luanda le 23 mai 2008.

Déclaration

Déclaration conjointe de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, et de Mme Rama Yade, secrétaire d'Etat aux affaires étrangères et aux droits de l'homme, sur la réélection de la France au Conseil des droits de l'homme, Paris le 21 mai 2008.

Communiqué

Forum des droits sur l'internet : rapport d'activité - année 2007

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Isabelle Falque-Pierrotin  ;  Forum des Droits sur l'Internet

Remis le 

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