Élection

Élection : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Communiqué conjoint des ministres des affaires étrangères de la France, de l'Allemagne, de l'Égypte, des États-Unis d'Amérique, de la Jordanie et du Royaume d'Arabie saoudite sur le comité constitutionnel relatif à la Syrie, le 31 octobre 2019.

Communiqué

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 14 octobre 2019, sur l'élection présidentielle en Tunisie.

Communiqué

Déclaration de M. Laurent Nunez, secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'intérieur, sur la clarification du droit électoral, à l'Assemblée nationale le 17 septembre 2019.

Déclaration

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 16 septembre 2019, sur l'élection présidentielle en Tunisie.

Communiqué

Déclaration de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères, en réponse à une question sur les élections en Tunisie, à l'Assemblée nationale le 10 septembre 2019.

Déclaration

Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques - Vingtième rapport d'activité 2018

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques

Remis le 

Déclaration conjointe de la France, de l'Allemagne, du Royaume-Uni, de la Pologne et de la Suède sur la situation en Moldavie, le 10 juin 2019.

Communiqué

Déclaration de M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, sur l'action du gouvernement en faveur des Français résidant à l'étranger, à Paris le 15 mars 2019.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères, en réponse à des questions sur les élections présidentielles en Algérie, à l'Assemblée nationale le 6 mars 2019.

Déclaration

Extraits d'un entretien de Mme Nathalie Loiseau, ministre des affaires européennes, à RTL le 3 février 2019, sur les questions européennes.

Interview

Déclaration de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères, en réponse à une question sur l'élection de M. Jair Bolsonaro à la présidence du Brésil, à l'Assemblée nationale le 31 octobre 2018.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale sur le vote électronique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacky Deromedi  ;  Yves Detraigne  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 

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