Électricité

Électricité : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la nouvelle organisation du marché de l'électricité, dans le cadre du quatrième paquet énergie

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Nathalie Chabanne  ;  André Schneider  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Interview de Mme Ericka Bareigts, ministre des Outre-mer, à France Ô le 21 février 2017, sur la mémoire de la colonisation, la mobilisation du Fonds de secours Outre-mer suite aux intempéries de janvier 2017 en Polynésie française et l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français.

Interview

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur la gestion et l'utilisation des aides aux collectivités pour l'électrification rurale

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacques Genest  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Conseil des ministres du 15 février 2017. Réseaux fermés de distribution.

Communiqué

Déclaration de M. Christophe Sirugue, secrétaire d'Etat à l'industrie, sur l'avenir du nucléaire, à l'Assemblée nationale le 10 janvier 2017.

Déclaration

Déclaration de Mme Emmanuelle Cosse, ministre du logement et de l'habitat durable, sur le projet de loi ratifiant l'ordonnance du 27 juillet 2016 relative à l'autoconsommation d'électricité et celle du 3 août 2016 relative à la production d'électricité à partir d'énergies renouvelables, à l'Assemblée nationale le 21 décembre 2016.

Déclaration

Conseil des ministres du 14 décembre 2016. Réseaux fermés de distribution.

Communiqué

Rapport d'information déposé (...) par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur la mise en oeuvre des conclusions du rapport d'information (n°1951) du 15 mai 2014 sur le paquet énergie-climat

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Jacques Guillet  ;  François de Rugy  ;  Assemblée nationale. Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques

Remis le 

Conseil des ministres du 2 novembre 2016. La programmation pluriannuelle de l'énergie.

Communiqué

Conseil des ministres du 12 octobre 2016. Autoconsommation et production d'électricité à partir d'énergies renouvelables.

Communiqué

Conseil des ministres du 8 septembre 2016. Extension et adaptation aux îles Wallis et Futuna de diverses dispositions du code de l’énergie.

Communiqué

Conseil des ministres du 22 août 2016. Sécurité des ouvrages de transport et de distribution.

Communiqué

Haut de page