Emploi

Auteur(s) : Dominique Vérot ; Fédération nationale d'Agriculture biologique des Régions de France ; Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action régionale

Remis le 1er juin 1998

L'or en Guyane : éclats et artifices

Rapport officiel

Auteur(s) : Christiane Taubira Delannon ; Premier ministre

Remis le 1er décembre 2000

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la proposition de décision du Conseil sur les lignes directrices pour les politiques de l'emploi des Etats membres pour 2001 (...) et sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil relative aux mesures d'incitation communautaire dans le domaine de l'emploi (...)

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Alain Barrau ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er janvier 2000

La conjoncture économique et sociale à la fin de l'an 2000 : embellie et dangers

Avis

Auteur(s) : Dominique Taddei ; Conseil économique et social

Remis le 1er décembre 2000

La Forêt : une chance pour la France : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-Louis Bianco ; Premier ministre

Remis le 1er janvier 1998

Associations et développement local

Rapport interne

Auteur(s) : Régina Garcini ; Cesam SA (Paris) ; Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action régionale

Remis le 1er mai 1998

Synthèse des constats et propositions de la mission sur les services d'aide aux personnes

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Véronique Hespel ; Michel Thierry ; Inspection générale des finances ; Inspection générale des affaires sociales

Remis le 1er septembre 1998

Conjoncture au second semestre 1998

Avis

Auteur(s) : Jean-Claude Casanova ; Conseil économique et social

Remis le 1er novembre 1998

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