Energie hydroélectrique

Energie hydroélectrique : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, sur le développement de l'hydroélectricité dans le cadre de la loi sur la transition énergétique, à Paris le 26 avril 2016.

Déclaration

Conseil des ministres du 27 avril 2016. Diverses mesures relatives aux installations hydroélectriques.

Communiqué

Combiner paysage et hydroélectricité renouvelable ? Le choix de Salles-la-Source

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  François Cholley  ;  Nicolas Forray  ;  Jean-Pierre Viguier  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies

Remis le 

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur divers aspects de la politique de l'énergie, à l'Assemblée nationale le 12 janvier 2016.

Déclaration

Déclaration de Mme Clotilde Valter, secrétaire d'Etat à la réforme de l'Etat et à la simplification, en réponse à une question sur le renouvellement ou le prolongement des concessions hydroélectriques, au Sénat le 3 novembre 2015.

Déclaration

Interview de M. Manuel Valls, Premier ministre, au journal portugais "Diário Económico" du 10 avril 2015, sur les relations bilatérales entre la France et le Portugal, les interconnexions énergétiques entre la France et la péninsule ibérique et la position de la France au sujet de la dette de la Grèce.

Interview

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur la préparation de la conférence de Paris sur le climat (COP 21) et le point sur les mesures mises en oeuvre pour le soutien du développement des énergies renouvelables, à Paris le 12 février 2015.

Déclaration

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur les grandes orientations de la politique de l'eau, à Paris le 21 octobre 2014.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux outre-mer sur le projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (n° 2188)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Serge Letchimy  ;  Assemblée nationale. Délégation aux outre-mer

Remis le 

Rapport d'information (…) sur le déplacement d'une délégation de la commission du développement durable au Québec du 23 au 27 septembre 2013

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Cornu  ;  Jean-Luc Fichet  ;  Hervé Maurey  ;  Rémy Pointereau  ;  Sénat. Commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire sur la protection et la mise en valeur du patrimoine naturel de la montagne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hélène Masson-Maret  ;  André Vairetto  ;  Sénat. Commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Déclaration de M. Philippe Martin, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, en réponse à diverses questions portant sur la place des énergies renouvelables dans le bouquet énergétique français, la transition énergétique, l'hydroélectricité, et les interconnexions et la sécurité énergétique au niveau européen, au Sénat le 24 octobre 2013.

Déclaration

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