Texte intégral
Messieurs les ministres,
Mesdames, Messieurs les parlementaires,
Monsieur le président du syndicat des énergies renouvelables, cher Jean-Louis BAL,
Mesdames, messieurs,
Je suis particulièrement heureuse de m'exprimer devant vous aujourd'hui, après le Premier ministre, qui est venu ce matin, et entre deux séances au Sénat où je défends actuellement le projet de loi sur la transition énergétique pour la croissance verte car vos débats et travaux vont nourrir les nôtres.
1. – Je commencerai par l'enjeu climatique
Nous sommes réunis à un moment critique pour notre avenir commun.
Mais il y a aussi de formidables raisons d'y croire et c'est ça qui doit nous mobiliser :
1. La prise de conscience : comme l'a dit le Secrétaire général de l'ONU Ban Ki-moon, « il n'y a pas de plan B parce qu'il n'y a pas de planète B ». Je salue les travaux du GIEC qui a fait reculer le climato-scepticisme.
2. Les capacités d'action : nous connaissons les moyens d'agir et nous ne pourrons pas dire aux générations futures que nous ne savions pas les utiliser.
3. Il y a une chance à saisir. Là où croît le péril, croît aussi ce qui sauve, autrement dit, la création d'un autre modèle de développement, que j'appelle la croissance verte, est la clef du bien-être et de la paix sur la planète.
Il faut nous fixer collectivement un cap.
C'est ce que je suis en train de faire dans ce débat parlementaire en portant le projet de loi qui est un exercice difficile, car je veux que la France soit exemplaire au moment où elle va avoir l'honneur de recevoir la conférence sur le climat : la COP 21.
Le Sénat, qui n'a pourtant pas la même majorité politique que l'Assemblée Nationale, a adopté l'article 1er, qui confirme un consensus national autour de 4 objectifs :
- Le premier, c'est le facteur 4 en 2050, c'est-à-dire la division par 4 de nos émissions de gaz à effet de serre par rapport à 1990, en passant par une étape intermédiaire de – 40 % en 2030,
- Le second, c'est la division par 2 de la consommation d'énergie en 2050. Certes, la formulation de l'étape intermédiaire en 2030 n'a pas fait consensus, mais les travaux à l'Assemblée Nationale et au Sénat convergent sur le fond : il faut un objectif ambitieux dès 2030, et prévoir des clauses de revoyure pour s'adapter en fonction de la croissance. J'ai eu d'ailleurs l'occasion de rappeler devant la représentation nationale que la baisse de la consommation n'est pas synonyme de décroissance, et que c'est au contraire une formidable opportunité d'investissements et d'innovations, et donc un relais de croissance durable et d'emplois. Je suis confiante sur le fait que cet objectif finisse par être intégré dans les objectifs nationaux.
- Le troisième, c'est l'augmentation de la part des énergies renouvelables à 32 % de notre consommation en 2030, soit une multiplication par 3 par rapport à la situation en 2010. Cela concerne toutes les énergies : la chaleur renouvelable, le gaz renouvelable, l'électricité renouvelable, mais aussi les biocarburants avancés, la biomasse, etc.
- Le quatrième, c'est la diversification de notre bouquet électrique, avec la montée en puissance des énergies renouvelables et la baisse du nucléaire à 50 % de la production d'électricité. Il y a désormais un accord national au-delà des clivages politiques et je tiens à le souligner, car ce n'était pas évident au départ sur cet objectif de 50 %. Certes, il y a un débat sur le rythme de mise en oeuvre. Mais, je note que le Sénat a adopté un objectif de 40 % d'énergies renouvelables dans le mix électrique en 2030, ce qui marque déjà un engagement d'aller vite.
Par ailleurs, ne nous trompons pas : l'électricité ne représente que le quart de notre consommation d'énergie et donc, l'un des sujets principaux reste la question des hydrocarbures, dont il faut impérativement diminuer la place dans les transports et les logements. En développant les véhicules électriques et hybrides rechargeables, la performance énergétique des bâtiments, les réseaux de chaleur, la géothermie, la biomasse, la méthanisation, l'éolien, le solaire… c'est par là que doivent commencer nos efforts.
Et, pour que la Conférence de Paris soit une réussite, il faut non seulement que les Etats s'accordent sur des objectifs, mais il faut aussi que nous nous engagions tous concrètement pour anticiper la mise en place de cet accord et même pour le faciliter. Cela marche dans les deux sens : les Etats, les collectivités, la société civile, les citoyens, dans ces actions concrètes qui nous permettent de baisser nos consommations d'énergie, de réduire nos émissions, de monter en puissance sur le renouvelable, …
Et au coeur de cette société civile se trouvent les entreprises que vous êtes, les filières industrielles, les organismes de recherche et les organismes de formation professionnelle. Parce que ce sont vos filières qui sont à la fois le moteur de cette transition, mais aussi les bénéficiaires de cette transition énergétique.
Il nous faudra un agenda des solutions ambitieux.
Vous tous réunis aujourd'hui, acteurs des énergies renouvelables, vous avez donc un rôle essentiel à jouer puisque le développement de ces énergies doit être un pilier de cet agenda concret des actions pour réduire nos émissions de carbone.
D'autant que ce développement des énergies renouvelables ouvre de nombreuses opportunités :
- C'est un moyen de réduire la facture énergétique de notre pays – qui reste un fardeau malgré la baisse des prix du pétrole,
- C'est un moyen d'améliorer l'indépendance énergétique de chaque pays,
- Et c'est une formidable opportunité d'innovations, de création de croissance et d'emplois non délocalisables.
Ma conviction, c'est que nous devons appuyer le développement des énergies renouvelables sur deux piliers, ici en France, et je souhaite :
- D'abord un marché national en croissance sur lequel il faut innover pour continuer à faire baisser les coûts et traiter le sujet de l'intermittence,
- Deuxièmement, un développement ambitieux à l'international.
Paris 2015 est à la fois :
- un aiguillon qui doit nous pousser à être exemplaire et à accélérer notre transition énergétique ;
- une vitrine pour montrer toutes les solutions innovantes que nous développons dans tous les pays du monde ;
- une opportunité de nous inspirer des meilleures pratiques internationales ;
- et enfin, une occasion de nouer des alliances an niveau mondial et aussi et surtout des transferts de technologies vers les pays vulnérables et vers les pays les plus pauvres
2. – Laissez-moi revenir quelques instants sur les enjeux nationaux puisque c'est là-dessus que porte l'essentiel de vos questions.
D'abord, je voudrais révéler, mais vous connaissez peut-être déjà ces résultats, que les derniers chiffres de RTE sur les renouvelables électriques montrent une réelle accélération en 2014 :
- Pour la première fois cette année, les énergies renouvelables représentent près de 20% de la consommation électrique ;
- Pour la première fois aussi, l'énergie électrique produite par les nouvelles énergies renouvelables – éolien, photovoltaïque - dépasse le thermique fossile ;
- Plus de la moitié de cette énergie électrique renouvelable est d'origine éolienne, le reste se répartissant entre le photovoltaïque et la biomasse ;
- Après 4 années consécutives de baisse, la puissance éolienne raccordée augmente de nouveau en 2014, et dépasse même son niveau de 2011.
Ce sont de bons chiffres, mais ce n'est pas encore assez, c'est la ministre chargée de l'énergie qui vous le dit, et il faut accélérer. Je suis notamment consciente du ralentissement dans le photovoltaïque et je proposerai d'ici le vote définitif de la loi des actions pour y remédier. Cela passe notamment par une revalorisation du tarif T4.
Beaucoup de choses ont été faites pour soutenir le développement des énergies renouvelables en 2014, vous l'avez rappelé, mais de nombreux chantiers sont encore devant nous. Je voudrais en évoquer ici quelques-uns, et vous annoncer six décisions nouvelles :
D'abord, les simplifications administratives. Vous le savez, j'ai fait voter par l'Assemblée Nationale, en première lecture, dans le cadre du projet de loi pour la transition énergétique, la généralisation du permis unique pour les éoliennes et les méthaniseurs. Je vous annonce que cette ordonnance sera publiée dès la promulgation de la loi.
En parallèle, les travaux de modernisation du droit de l'environnement seront menés en étroite association avec le conseil national de la transition écologique. Ils permettront de répondre à d'autres préoccupations sans réduire l'exigence de protection de l'environnement.
Deuxièmement, les appels d'offres
En plus des appels d'offres sectoriels, j'ai lancé en septembre 2014 un appel à projets pour mobiliser 200 « territoires à énergie positive. La réponse des collectivités a été d'une ampleur exceptionnelle : 528 territoires ont présenté un projet et ont exprimé le souhait de s'engager avec force dans la mutation énergétique de notre pays. J'ai retenu ces candidatures en les répartissant en trois catégories :
- D'abord, les « territoires à énergie positive» qui identifient déjà des actions opérationnelles dans plusieurs domaines de la transition énergétique et écologique sont au nombre de 212 ;
- les « territoires à énergie positive en devenir », qui posent les bases d'une programmation à plus long terme sur une série d'actions dans les mêmes domaines et qui doivent, par conséquent, faire parvenir leurs projets à maturité ;
- et enfin, j'ai retenu, parce qu'ils étaient toujours passionnants, les projets plus restreints, plus identifiés, ciblés sur un projet isolé qui seront également soutenus dans le cadre de contrats locaux de transition énergétique que je viens de créer.
Tous ces territoires se verront attribuer une aide financière, dans le cadre du nouveau Fonds de transition énergétique, doté de 1,5 milliard d'euros sur les trois ans. D'ores et déjà, les collectivités identifiées, les 212, se sont vues attribuer une aide financière immédiate de 500 000 euros sur une ligne de la Caisse des Dépôts et Consignations, qui pourra être renforcée jusqu'à 2 millions d'euros en fonction de la qualité des projets et de leur contribution aux objectifs inscrits dans la loi pour la transition énergétique. Je souhaite que ces subventions permettent de financer rapidement des projets qui contribuent efficacement à la baisse de la consommation d'énergie et à la production d'énergies renouvelables.
J'attends de vous tous, entreprises présentes dans cette salle, que vous proposiez des solutions aux collectivités et que vous les accompagniez sur le terrain de cette transition.
La Banque Publique d'Investissements qui est la banque de la transition énergétique a été mobilisée aussi pour aider financièrement les entreprises du secteur de la transition énergétique.
Et enfin, les collectivités locales se voient ouvrir une ligne de 5 milliards d'euros de subventions au taux de 1 ,75 % remboursable dans un délai de 20 à 40 ans sans apport initial pour financer des projets jusqu'à 5 millions d'euros par projet afin que tous les bâtiments publics, les mairies, les écoles, les gymnases, puissent engager des travaux de performance énergétique et d'installation d'énergies renouvelables.
Dans tous ces territoires, les plateformes de la transition énergétique sont mises en place en partenariat avec l'ADEME, dont je salue, d'ailleurs, la qualité du travail. Je vous incite, vous entreprises, à vous mettre en réseau, à vous mobiliser, à faire des offres de mix énergétique. Je vous invite aussi à ne pas en profiter pour augmenter les prix qui doivent au contraire baisser avec l'augmentation du volume des travaux. Je vous le dis parce que c'est une petite inquiétude sur les territoires.
Nous créons des territoires à énergie positive, qui sont donc un système de développement intégré, et nous ne sommes pas les seuls : je reviens d'Inde où est lancé un projet de 100 smart-cities c'est-à-dire de villes intelligentes. C'est, en quelque sorte, la même chose au même moment, nous participons à un mouvement mondial de transition énergétique. Je les ai appelés territoires à énergie positive, parce qu'il y a à la fois des territoires ruraux, semi-ruraux, des territoires urbains, donc cela permet d'avoir aussi un concept global qui tient compte de la diversité du territoire français.
Il y aura bien sûr, en complément, en 2015 de nouveaux appels d'offres sectoriels. Je vous en annonce trois :
- les premiers, ce sont des appels d'offres photovoltaïque, et notamment un appel d'offres pour les puissances intermédiaires allant de 100 à 250kWc qui sera lancé dans les prochains jours, et un autre avec le stockage pour les Outre-Mer,
- deuxièmement, des appels d'offres sur la petite hydroélectricité, comme je m'y étais engagée en 2014. Le groupe de travail qui réunit les producteurs, les associations de protection de l'environnement et les élus travaillent actuellement pour proposer un cahier des charges et les solutions sont maintenant à portée de main.
- troisièmement, des appels à manifestation d'intérêt financés par les investissements d'avenir, comme l'éolien flottant déjà annoncé, mais aussi l'hydrolien fluvial, secteur dans lequel nous avons des entreprises françaises à la pointe et des demandes des territoires sur des endroits déjà bien identifiés.
En troisième lieu, sur ces six points : la réforme des mécanismes de soutien aux énergies renouvelables. Elle est indispensable pour donner de la sécurité juridique et favoriser l'investissement.
Là aussi, les travaux en groupes de travail ont commencé, et je compte sur votre mobilisation pour qu'ils puissent aboutir avant la fin de l'année, car nous avons une exigence de résultat au 1er janvier 2016.
Quatrième mesure, l'autoconsommation. C'est un sujet majeur.
La France a longtemps été réticente sur ce sujet parce que nous avons un système très centralisé, pas seulement dans le domaine de l'énergie, mais dans bien des domaines, y compris dans le domaine administratif, des transports, etc.
Donc, il faut donner un mouvement d'accélération à la décentralisation, à la responsabilité des territoires, à l'intelligence des territoires et donc à l'autoconsommation. Je vous annonce que le rapport du groupe de travail sur l'autoconsommation est publié aujourd'hui sur le site du Ministère de l'écologie et de l'énergie. C'est le point de départ d'un grand chantier prioritaire pour 2015 qui se déclinera autour de plusieurs axes :
- d'abord, le lancement d'appels d'offres pour les installations en autoconsommation dans les secteurs industriels, tertiaires et agricoles, là où la consommation est bien corrélée à la production photovoltaïque,
- ensuite, l'introduction de critères favorisant l'autoconsommation dans les prochains appels d'offres en Outre-Mer,
- un cadre réglementaire assurant la sécurité des installations en autoconsommation pour le secteur résidentiel,
- un approfondissement de la réflexion pour que l'autoconsommation puisse se développer dans les écoquartiers,
- et enfin, une réflexion sur l'évolution de la tarification du réseau, pour intégrer l'autoconsommation.
Cinquièmement, sur la méthanisation que vous avez évoquée et à laquelle je suis très attachée – j'en connais l'expérience dans ma région Poitou-Charentes à la fois les potentiels et les difficultés - , comme je m'y étais engagée j'ai mis en place un comité national biogaz qui se réunira le 24 mars prochain. Le Ministère est aussi partie prenante de l'audit de la filière qui est engagé par le Syndicat des énergies renouvelables et qui devra faire des propositions avant l'été.
Enfin, sixième point. Quelques mots sur l'éolien. D'abord pour vous assurer que je soutiendrai lors du débat au Sénat l'allégement des contraintes tout en garantissant la protection de l'environnement. Il faut que les élus locaux soient bien associés au projet, mais il faut éviter de nouvelles contraintes.
Sur les enjeux de la conciliation entre les exigences de la Défense nationale et du développement de l'éolien, la discussion avance et le Ministère de la Défense vient de m'informer qu'il réduirait de 18 % les zones de survol très basse altitude et de 11% les zones d'entraînement. Par ailleurs, un amendement au Sénat va permettre de clarifier les zonages autour des radars, tout en préservant les analyses au cas par cas dans les zones sensibles.
Sur l'éolien offshore, j'ai attribué, il y a quelques mois, vous le savez, le deuxième appel d'offres offshore et le troisième est en préparation. Le Gouvernement a déposé un amendement qui permet de passer par des dialogues compétitifs pour les prochains appels d'offres afin qu'ils soient plus rapides et j'ai demandé aux préfets de prolonger un peu les concertations sur les zonages, pour qu'elles soient conclues dans de bonnes conditions.
Je terminerai ce tour d'horizon national, en soulignant que 2015 est aussi l'année de l'élaboration de la programmation pluriannuelle de l'énergie, telle que je l'ai prévue dans ma loi de transition énergétique. C'est un exercice essentiel pour donner de la visibilité à toutes les filières et vous serez associés à son élaboration.
Je pourrais ajouter à ces considérations nationales beaucoup de considérations internationales. Juste pour vous dire que les opportunités sont nombreuses, que le monde ne nous attend pas, ici, en France. Et c'est une bonne chose. Il y a une émulation internationale. Et je voudrais évoquer tous les projets de l'IRENA, la façon dont, par exemple, Abou Dhabi prépare le monde de l'après pétrole avec les énergies renouvelables. Cela montre que ça bouge dans le monde entier et que nous devons vraiment faire converger nos efforts.
Le directeur général de l'IRENA qui est parmi nous aujourd'hui, porte trois actions concrètes et de qualité qui permettront, j'en suis sûre, d'illustrer les efforts concrets dans le cadre de la COP 21 :
- d'abord, une action sur les petites îles autonomes et renouvelables, qui sont à la fois les premières victimes du réchauffement climatique mais qui disposent aussi d'un potentiel en énergies renouvelables qu'il serait dramatique de ne pas développer. Et l''engagement de nos territoires d'outre-mer au sein de l'initiative pour les petites îles – avec un séminaire de travail co-organisé avec IRENA les 8 et 9 avril aux Antilles françaises où nous souhaitons pouvoir faire progresser certains travaux thématiques et plus largement faire avancer l'initiative sur les petits Etats insulaires.
- Ensuite, le développement des énergies propres en Afrique. C'est un enjeu majeur et c'est un enjeu pour l'Europe. Nous sommes les voisins, nous sommes les cousins autour de la Méditerranée.
- Enfin, l'alliance mondiale pour la géothermie, initiative que la France soutiendra de toutes ses forces, car c'est en agissant au niveau mondial que nous serons en mesure de réduire le risque de forage, et de débloquer l'accès à cette énergie renouvelable non intermittente à fort potentiel aussi bien pour l'électricité que pour la chaleur.
Voilà, en quelques mots, les actions sur lesquelles vous devez vous mobiliser. J'attends aussi de vous que vous fassiez d'autres propositions concrètes pour mobiliser les savoir-faire des entreprises des énergies renouvelables et pour fédérer des actions internationales.
Le SER pilote, d'ailleurs, le projet de volet export du plan industriel ENR. Je souhaite que vous me fassiez part de toutes vos propositions le plus rapidement possible, pour bâtir une véritable équipe de France des énergies renouvelables.
En conclusion je voudrais, une nouvelle fois, vous féliciter de votre initiative, vous souhaiter de saisir l'opportunité de cette journée pour prendre des contacts fructueux les uns avec les autres, pour mobiliser, sans jeu de mot, toutes les énergies, pour accompagner la montée en puissance de cet autre modèle de développement dont nous avons impérativement besoin.
Vous êtes les leviers de la croissance verte et du développement durable, capable de relever le défi climatique, de répondre à l'urgence, de protéger notre précieuse biodiversité et d'être une source de vitale invention du futur. Bons travaux à vous et bonne énergie renouvelable.
Source http://www.colloque-ser.fr, le 20 mars 2015