Energie renouvelable

Energie renouvelable : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 5 janvier 2011. Agence internationale pour les énergies renouvelables (IRENA).

Communiqué

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 2 décembre 2010, sur la politique concernant le développement de l'énergie photovoltaïque.

Communiqué

Déclaration de M. Eric Besson, ministre de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique, sur la politique de la recherche en matière énergétique et l'atout pour l'économie du développement des nouvelles technologies de l'énergie, Paris le 22 novembre 2010.

Déclaration

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, sur les principaux axes de la politique maritime, à Toulon le 30 novembre 2010.

Déclaration

Déclaration de Mme Valérie Létard, secrétaire d'Etat au développement durable, sur les principaux axes de la politique en faveur de la rénovation énergétique dans le domaine de l'habitat, à Valenciennes (Nord) le 5 novembre 2010.

Déclaration

Rapport d'information (...) sur les enjeux et perspectives de la contribution au service public de l'électricité

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Diefenbacher  ;  Jean Launay  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Remis le 

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur la réalisation et le financement d'infrastructures de transports et de déplacement à La Réunion, Paris le 14 octobre 2010.

Déclaration

Approche du développement durable des territoires et de leur gouvernance : regards sur la territorialisation du Grenelle

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Annick Helias  ;  Michèle Joigny  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Mission relative à la régulation et au développement de la filière photovoltaïque en France

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Michel Charpin  ;  Alexandre Siné  ;  Philippe Helleisen  ;  Cécile Tlili  ;  Claude Trink  ;  Christian Stoffaes  ;  Inspection générale des finances  ;  Conseil général de l'industrie, de l'énergie et des technologies

Remis le 

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur l'importance de la filière bois pour le développement local et la réduction des gaz à effet de serre, à Saint Lothain (Jura) le 24 septembre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur l'implantation d'une usine américaine de production de panneaux photovoltaïques, à Bordeaux le 21 décembre 2009.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire à la suite d'une mission effectuée en Russie du 31 août au 4 septembre 2009

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard César  ;  Gérard Cornu  ;  Elisabeth Lamure  ;  Gérard Le Cam  ;  Jean-Claude Merceron  ;  Georges Patient  ;  Paul Raoult  ;  Sénat. Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

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