Énergie

Rapport d'information (...) sur l'application des dispositions fiscales contenues dans les lois de finances et dans les lois n° 96-314 du 12 avril 1996 et n° 98-546 du 2 juillet 1998

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Didier Migaud ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 1er janvier 1999

Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur l'Institut français du pétrole

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Michel Destot ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 1er janvier 2001

Rapport d'information (…) sur le projet de décret mettant en oeuvre les schémas de services collectifs prévus aux articles 10 et 11 de la loi n° 99-533 du 25 juin 1999

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Philippe Duron ; Assemblée nationale. Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire

Remis le 1er janvier 2001

Rapport d'information déposé par la Commission de la production et des échanges sur l'énergie

Rapport parlementaire

Auteur(s) : André Lajoinie ; Assemblée nationale. Commission de la production et des échanges

Remis le 1er janvier 2001

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan sur la sécurité d'approvisionnement en énergie de l'Union européenne, présenté au nom du groupe d'études de l'énergie

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Henri Revol ; Jacques Valade ; Sénat. Commission des affaires économiques et du plan

Remis le 1er janvier 2001

Penser l'avenir pour agir aujourd'hui : rapport du club Energie, prospective et débats - 2000

Rapport d'étude

Auteur(s) : Benjamin Dessus ; Commissariat général du Plan

Remis le 1er janvier 2000

Examen des conditions d'un élargissement de la TGAP (taxe générale sur les activités polluantes) aux consommations intermédiaires d'énergie : examen des conditions d'exonération et d'atténuation des usages d'énergie dans l'industrie

Rapport interne

Auteur(s) : Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement

Remis le 1er mai 2000

Rapport d'information déposé (...) sur l'application des dispositions fiscales contenues dans les lois de finances et dans la loi n° 98-546 du 2 juillet 1998

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Didier Migaud ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 1er janvier 2000

Recherche et développement sur les économies d'énergie et les substitutions entre énergies dans les bâtiments

Rapport d'étude

Auteur(s) : Jean Orselli ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er mai 2005

L'avenir de l'industrie chimique en France à l'horizon 2015

Rapport officiel

Auteur(s) : Daniel Garrigue ; Ministère de l'industrie

Remis le 1er janvier 2005

Les relations entre l'Union européenne et l'Amérique du Nord

Avis

Auteur(s) : Michel Franck ; Conseil économique et social

Remis le 1er mars 2005

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information La France et les Français face à la canicule : les leçons d'une crise

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jacques Pelletier ; Valérie Létard ; Hilaire Flandre ; Serge Lepeltier ; Sénat

Remis le 1er février 2004

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