Enfant

Enfant : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport du comité d'experts spécialisé eaux concernant la proposition de fixation d'une valeur limite du fluor dans les eaux minérales naturelles

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Martin Hirsch  ;  Agence française de Sécurité sanitaire des Aliments

Remis le  1er janvier 2003

La sécurité aux points d'arrêt scolaires

Rapport d'étude

Auteur(s) :  André Lardeux  ;  Christine Murret-Labarthe  ;  Conseil national des Transports

Remis le  1er mai 2004

Mission sur le dispositif français de l'adoption internationale : rapport final

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Marianne Abelson-Laurans  ;  Philippe Larrieu  ;  Bernard Marrot  ;  Inspection générale des Services judiciaires  ;  Inspection générale des affaires étrangères  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er janvier 2003

Fugues, enlèvements, disparitions : rapport du groupe de travail

Rapport officiel

Auteur(s) :  Ministère de la justice  ;  Ministère de la Famille

Remis le  1er janvier 2004

Violences et santé : rapport du Haut comité de la santé publique

Rapport officiel

Auteur(s) :  Roland Sambuc  ;  Haut Comité de la Santé publique

Remis le  1er janvier 2004

Rapport sur la prévention des handicaps de l'enfant

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Francis Giraud  ;  Office parlementaire d'évaluation des politiques de santé  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat

Remis le 

Allégations nutritionnelles relatives aux préparations pour nourrissons et préparations de suite

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jacques Ghisolfi  ;  Agence française de Sécurité sanitaire des Aliments

Remis le 

La lutte contre le tourisme sexuel impliquant des enfants : pour une stratégie française

Rapport officiel

Auteur(s) :  Carole Bouquet  ;  Patrick Midy  ;  Chantal Merchadou  ;  Ministère de la Famille et de l'Enfance  ;  Ministère du Tourisme

Remis le  1er septembre 2004

Brutalités et harcèlement physique et psychologique exercés sur des enfants par des personnels du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Nicole Baldet  ;  Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Remis le  1er novembre 2004

Evaluation de l'exposition théorique des nourrissons et des enfants en bas âge aux résidus de pesticides apportés par les aliments courants et infantiles

Rapport d'étude

Auteur(s) :  I. Even  ;  J.l. Berta  ;  Jean-Luc Volatier  ;  Agence française de Sécurité sanitaire des Aliments

Remis le  1er janvier 2002

Deuxième bilan de l'application de la loi relative à la lutte contre l'exclusion

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jeanine Barberye  ;  Charles de Batz de Trenquelléon  ;  Jean-Patrice Nosmas  ;  Roland Ollivier  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er mars 2003

Lutte contre le saturnisme infantile lié à l'habitat indigne : analyse du dispositif dans trois départements d'Ile-de-France

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Anne-Chantal Rousseau-Giral  ;  Dominique Tricard  ;  Georges Crepey  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er mars 2004

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